Le maire, Jean-Pierre Legrand (DVD), a été débouté en appel suite à la plainte d'un riverain : il doit produire un arrêté interdisant l’usage de la cloche de l’église pour donner l’heure.
Boissettes (77) : la cloche n’a plus le droit de sonner
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29 commentaires
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Florian 78
Quand la goutte d’eau fera-t-elle déborder le vase ?
saint-Plaix
Il faut aller en cassation!
Pour deux raisons:
– d’une part l’évidence d’une discrimination culturelle à motif religieux
– d’autre part et c’est le plus grave certainement sur le plan judiciaire: empêchement de la manifestation d’un service d’intérêt public!
C’est précisément le cas de l’emploi des cloches pour sonner l’heure!
Dans ce contexte, l’interdiction de cette signalisation à la demande d’un habitant répond à la demande de satisfaction d’un intérêt particulier au détriment de l’intérêt général!
Cela, c’est la cassation assurée!
Il n’en reste pas moins que cette affaire, la première du genre qui “passe” l’appel alors que jusqu’ici tous les jugements sectaires y ont été révisés, montre combien la vigilance et la mobilisation sont nécessaires!
Car si on y prend garde, cela pourrait faire jurisprudence et on verrait tous les “libres penseurs” s’enfiler là dedans avec délices: un seul “habitant” manifestant dans une ville de cent mille habitants pourrait faire taire toutes les cloches de la ville!
cauvelart
j’espère que les riverains vont s’occuper du cas de ce riverain !
olivier
Je comprend maintenant ce a quoi mène les “droits”. Je préfère nettement la vertu.
roger
jusqu’à quand va-t-on devoir subir cet antichristianisme en france ? il est grand temps que nos évêques montent au créneau et “sonnent les cloches” de nos pseudo-gouvernants !
pascal
a Florian,
J habite la commune limitrophe, et je connait bien des cas comme celui-ci.
Ici, il est pas question du tout “de l’évidence d’une discrimination culturelle à motif religieux”
Juste un des néo ruraux qui ne connaissent rien a la vie à la “campagne”.
Même genre que ceux qui ds ma ville veulent faire taire les coqs .
On peut difficilement y voir un motif “anti” religieux.
clemsius
Si un jour il arrive que le cahot fasse qu’il n’y ait plus de courant ou de réseau (en Hollandie tout est possible, c’est même à ça qu’on reconnaît ce pays), ce Monsieur sera bien content que la cloche de l’église du village soit encore capable de sonner le tocsin pour avertir la population et les pompiers du moment, s’il en existe encore, que sa maison est en train de brûler….Mais si la cloche est rouillée et qu’elle ne peut plus fonctionner parce qu’on en avait plus l’utilité alors que depuis 1500 ans c’était ainsi, eh bien tant pis pour lui. Il pourra prier devant les fumerolles de sa maison qui monteront au ciel tel un cierge d’expiation…
JEJ
Oui la Cassation devrait rectifier les choses.
Je suis curieux de connaitre le fondement légal de l’arrêt de la cour d’appel.
En effet, à moins d’interdire tout bruits ou sons ? … ou toute visibilité religieuse (vont ils devoir mettre l’église sous une bâche ?)? …
Personnellement, je serais un habitant de ce village je klaxonnerai une fois par heure ou soufflerait dans une trompette… bon courage pour me le faire interdire en justice…
Robin
Il ne reste plus aux habitants qu’à aller trouver le “riverain” (dont on aimerait savoir de quelle rive il provient) pour lui sonner les cloches!
free
Et dire que dans la commune où j’habite, il y a des quartiers où les habitants doivent endurer, et au beau milieu de la nuit, des tapages nocturnes avec autos-radios hurlant. Et avec le soutien et l’appui de l’administration locale
jejomau
Le maire n’a qu’à désobéir et les gendarmes n’ont qu’à venir eux-mêmes venir enlever la cloche pendant que les paroissiens les attendront avec des fourches.
Si c’est comme çà qu’on doit se défendre.. eh bien qu’on y aille et qu’on en vienne aux mains .Un point c’est tout !
Coq Hardi
Et en plus l’entretien des cloches, çà fournit du boulot :
http://www.trait-union.info/Philippe-Brouillet-le-campaniste-et-l-esprit-des-clochers_a662.html
Stephe
Il va être grand temps que la population “de souche” s’impose face à ces fameux “néo ruraux” qui doivent eux aussi s’intégrer et non contraindre les villageois à abandonner leurs coutumes pour qu’ils puissent vivre leur petite vie égoïste de bobos qui s’ignorent. De même qu’il va être grand temps de changer les lois liberticides et sans doute les magistrats qui l’interprètent quasi exclusivement au bénéfice des destructeurs du “vivre ensemble”, ces mêmes destructeurs qui semblent ignorer les vertus du triple vitrage et des boules Quies.
LELIEVRE
http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-COURADMINISTRATIVEDAPPELDEPARIS-20131105-10PA04789
L’argument consistant à demander une preuve d’un usage antérieur à la loi de 1906 (sur quel motif, on se demande!) me parait difficile à tenir juridiquement et facilement démontable en cassation.
Par ailleurs en achetant en 2004 cette maison, les plaignants connaissaient les usages concernant les cloches. Ils ne peuvent s’en prévaloir comme un fait nouveau de trouble de voisinage, la jurisprudence est claire sur le sujet.
Veilleur de l'Aube
Florian :” Quand la goutte d’eau fera-t-elle déborder le vase ?”
Aucune.
La marmite d’eau, où nagent tranquillement les grenouilles, chauffe très lentement, très graduellement : elles perdent le réflexe de s’éjecter hors d’elle. Elle devient maintenant brûlante, et cette touffeur anesthésie les grenouilles. Elle deviendra bouillante et elles seront ébouillantées sans la moindre réaction.
D’ailleurs, mon ami, n’est-ce pas que le peuple a majoritairment et silencieusement apostasié son baptême et son appartenance à l’Eglise ? Pourquoi voulez-vous qu’il défende ces cloches dont le tintement est un reproche à son apostasie ?
LELIEVRE
Soutenons ce maire pour qu’il aille en cassation.
http://www.boissettes.fr/root
Majeur
Le plaignant résonne comme un gong.
DUPORT
Il y a des communes avec des horloges qui sonnent sur des bâtiments autres que des églises comme des mairies, des beffrois etc.
De quel droit la justice s’arroge le droit de dire s’il faut ou non sonner les cloches ?
Le Maire est la pour décider ! Il est élu pas les habitants !
Il faut consulter les habitants MAIS AUCUN JUGE N’EST AU DESSUS DES LOIS !!
Si les habitants veulent l’heure aux cloches c’est leur droit et le juge qui n’habite pas la commune n’a RIEN A DIRE !
ABSOLUMENT RIEN A DIRE !
Il faut mettre un terme à tous ces pouvoirs surréalistes que s’arrogent les juges et les sanctionner lourdement
Flynnlejeune
Que le maire de ce village organise un référendum d’initiative populaire sur ce sujet.
On verra au résultat si la démocratie locale est respectée.
alex
Oui, mais j’ai lu dans la presse que la cloche sonnait toutes les demi-heures, y compris entre 22h00 et 6h00 et le plaignant avait demandé pouvoir dormir dans cette tranche horaire. Puis, suite à l’appel du maire qui voulait perdurer la tradition depuis 1967, le tribunal a complètement interdit la cloche. J’ai lu ceci, à confirmer…
Thierry
Un habitant de ma paroisse s’était plaint au maire de notre commune du bruit des cloches.
Le maire lui avait répondu : “J’ai assez de mes clohes à m’occuper, je laisse notre curé s’occuper des siennes…”
Mais ce n’était pas sur le continent…
Bernard S
1) Au lieu de donner l’heure, il faut la vendre : bonne recette fiscale supplémentaire.
2) L’heure… comme s’il n’y en avait qu’une à privilégier : elles sont toutes égales et chacun doit être libre de choisir la sienne, sans discrimination.
3) Il y a décidément de plus en plus de gens qui clochent.
Maurice
Voyons – saint-Plaix – écrire
on verrait tous les “libres penseurs” s’enfiler là dedans avec délices
Cela me surprend de vous ! (rions un peu)
–
J’aime bien les fumerolles qui montent au ciel pour expiration, sans aller jusque là, je suis comme d’autres commentateurs, les jours prochains ne vont pas être de tout repos pour cette personne !
Pour de tels cas, ne faudrait-il pas faire des referendums et appliquer ce que les habitants désirent au lieu de donner satisfaction à UN habitant ? De plus, depuis combien de temps cet habitant est-il dans ce village ? Peut-être est-ce un nouvel habitant comme cela arrive souvent ! La vie à la campagne avec les habitudes de la ville, la ville à la campagne comme l’ont dit plusieurs personnalités du XIXe siècle.
@ JEJ : ne savez-vous pas qu’il existe une nuisance sonore abusive qui peut être sanctionnée, même en journée ? (Nuisance diurne)
piques-à-sots
Je suis pour l’interdiction des “cloches” hors des églises et monastères qui …”raisonnent ” comme des tambours et me donnent le “bourdon” !
zézé
Dans mon village qui n’est pas sur le continent, et à peine 100 habitants à l’année, les cloches ne sonnent que le jour car la nuit elles dérangeaient… Encore aujourd’hui, OUF ! elles sonnent le glas ! le tocsin (utile sur l’île), les heures et ce jusqu’à 19h – elles reprennent le matin à 8h ! et je les ai enregistrées sur mon portable, elles m’indiquent que quelqu’un m’appelle…. mais il est vrai que pour les touristes et ces autres personnes qui s’installent dans les campagnes et qui croient tout savoir mais qui nous pompent l’air au sens propre et figuré, qui ne veulent pas des cloches des églises – mais qui devront certainement supporter dans peu de temps les muezzins – et là c’est autre chose -, que les beuglements des vaches ennuient, que le coq et les poules dérangent – mais qui eux se permettent de nous polluer avec leurs ordures sur les bords des routes, leur musique à fond – leurs stationnements là où ils logent sans s’occuper si c’est devant une propriété privée – mais c’est en face qu’ils habitent alors – bref voilà le monde tel qu’il est et personne n’ose rien dire parce qu’ils sont touristes ils rapportent de l’argent – ils sont nouveaux alors on ferme sa bouche – et j’oubliai que lorsqu’ils ont des chiens et que vous avez les vôtres qui ont leurs habitudes et qu’au lieu de nous demander comment cela se passe ils nous imposent leurs habitudes – si les cloches n’ont jamais dérangé personne depuis autant d’années je ne vois pas pourquoi changer quelque chose qui fonctionne non ?
Benoît
Consert de klaxon à 2H du matin !
Gregoire
Quelle honte .pour un couple on dérange tout un village
Pauline
Je suis un peu sciée que la justice ait suivi ce cas.
Je suis moi aussi d’un petit village où les cloches indiquent les heures depuis qu’elles sont installées c’est à dire …. boudiou comme on dit chez moi. Un nouveau venu propriétaire de chambres d’hôtes a demandé a ce qu’elles ne sonnent plus la nuit car ça dérangeaient ses clients pour la plupart allemands. Le maire a accepté car le demandeur avait une activité économique et qu’il ne voulait pas lui nuire. Alors chez nous, déjà, que les cloches soient arrêtées la nuit ça a fait un tollé. Je n’ose pas imaginer s’il fallait les arrêter la nuit.
Quant aux personnes qui viennent s’installer dans les villages pour le calme, je voudrais juste leur demander où et quand ils ont entendu dire qu’il n’y avait pas de bruit à la campagne ? C’est à la ville qu’ils ont entendu ça et pour remettre les choses à leur place il faut leur dire de ne pas confondre campagne et montagne. A la campagne on a les tracteurs qui peuvent rester des dizaines de minutes à tourner le temps de charger leur cuve aux pompes à eau, les cloches, les coqs, les autos-radios des jeunes qui se retrouvent le soir, leur discutions tardives, et j’en passe. Chez moi à une époque on avait même les avions de la base d’Istres qui venaient s’entrainer dans notre ciel de 9h à 12h et de 14h à 17h. Ils remplaçaient les cloches pour le repère horaire. Alors des loopings pendant les horaires de bureau dans le beau ciel de Provence au pied du Mt Ventoux, je vous en dis pas plus ….
Et oui Messieurs et Mesdames les citadins c’est ça aussi la campagne !!!
Et si vous voulez le silence, il faut aller en haute montagne !
Vin
Cette décision est ridicule.
On pouvait s’arrêter et seulement l’interdire la nuit pour éviter tous les problèmes.
Mais là, utiliser la laïcité pour une simple affaire de cloche trop bruyante…
http://www.blogactualite.org/2014/01/des-enfants-prives-de-couronne.html