Europe : le référendum

Les députés et sénateurs réunis en congrès à Versailles ont entériné par 560 voix contre 181 la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne. Le vote du Parlement ouvre la voie à la ratification du traité, prévue jeudi à l’Assemblée nationale puis au Sénat. Sur 893 […]

Une vingtaine de fédéralistes –un gros flop donc– soutient le Traité devant le château de Versailles. Avenue de Sceaux, une manifestation de plusieurs centaines de manifestants emmenés par Paul-Marie Coûteaux a lieu actuellement. Les manifestants (250 personnes environ) se déplacent autour du château. Devant la mairie, ils ont déposé une […]

…est en ligne. Parmi les opposants à la modification constitutionnelle on trouve les communistes, 22 sénateurs socialistes, Bernard Seillier (MPF), Charles Pasqua et André Lardeux (UMP). Jacques Peyrat (exclu de l’UMP) s’est abstenu. N’ont pas pris part au vote, outre Christian Poncelet (Président du Sénat), Philippe Adnot, Philippe Darniche (MPF), […]

59% des Français veulent un référendum sur le nouveau traité européen, alors que 33% préfèrent qu’il soit ratifié par le Parlement, selon un sondage CSA à paraître demain dans L’Humanité Dimanche. Fin octobre, d’après un sondage similaire réalisé pour Le Parisien, 61% des Français souhaitaient que le traité soit ratifié […]

Le Sénat a adopté cette nuit, dans les mêmes termes que l’Assemblée nationale, la révision de la Constitution préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne. Le vote des sénateurs ouvre la voie à la convocation du Parlement en Congrès à Versailles, le 4 février, pour adoption définitive de […]

La Slovénie, qui assume la présidence tournante de l’Union européenne, a ratifié par un vote du parlement mardi soir le traité de Lisbonne remplaçant le projet de Constitution européenne. Ce pays devient, après la Hongrie, le deuxième des 27 Etats membres de l’UE à ratifier ce texte, par 74 voix […]

L’Irlande pourrait voter non au trait complexifié de Lisbonne. Face à cette éventualité, Lucinda Creighton, députée et porte-parole pour les affaires européennes du Fine Gael, le principal parti d’opposition irlandais, estime : "Il est urgent que le gouvernement lance une campagne agressive d’information et de discussion sur les enjeux du […]

C’est une possibilité à suivre. MJ

C’est le constat que fait Paul-Marie Coûteaux à l’approche du 4 février : "la Ve République est morte depuis longtemps dans son esprit comme elle l’est maintenant dans sa ­lettre, drame d’ailleurs habituel aux républiques fran­çaises : la Ire République finit dans la Terreur, la IIe dans le coup d’État, […]

Didier Maus, président émérite de l’Association française de droit constitutionnel s’interroge sur le droit du Parlement à désavouer le non français et conclut : "À partir du moment où le traité de Lisbonne n’est pas substantiellement différent de celui de 2004, demander au Parlement de désavouer le peuple aurait un […]

Phrase sandaleuse et cynique prononcée par François Fillon hier à l’Assemblée, lors du débat sur le projet de loi de révision de la Constitution, préalable à la ratification du traité de Lisbonne : "ce traité simplifié fait la synthèse entre les attentes de ceux qui votèrent non en 2005 et […]

C’est officiel. Libération le regrette. MJ