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Europe : le référendum

La France pourrait revoter !

Les instances technocrates de l’UE se creusent les méninges sur les moyens et la stratégie à adopter pour sauver le traité constitutionnel. Le président de la Commission, Barroso, a discuté du sort de la Constitution avec son exécutif : ses 25 membres sont d’accord pour dire que le traité n’est pas mort et que les ratifications doivent continuer. Le Premier ministre luxembourgeois, Juncker, qui occupe pour un mois encore la présidence tournante de l’UE, a déjà rencontré en tête-à-tête ses homologues slovaque, portugais, autrichien. Son "tour de table" virtuel sera achevé avant l’ouverture du sommet de Bruxelles, l’heure du président français étant le 9 juin. Pour la plupart des pays, il faut laisser le processus de ratification se poursuivre jusqu’à son terme de 2006. Trois solutions ont déjà été envisagées dans les couloirs de Bruxelles :

réécriture du traité : les différents dirigeants de l’UE considèrent cette solution infaisable.

référendum commun à toute l’Europe : cette idée lancée par le chancelier autrichien Wolfgang Schussel a déjà été rejetée, jugée juridiquement infaisable par les membres de la Convention Giscard.

nouveau vote en France (et aux Pays-Bas) : pour Chirac, il faut "prendre le temps nécessaire pour bien analyser les conséquences pour l’Union" du rejet français. La réflexion doit "commencer" lors du sommet de Bruxelles des 16-17 juin prochain. Le Premier ministre tchèque Jiri Paroubek suggère que la date-butoir de novembre 2006, fixée pour la fin du processus de ratification, soit reportée, histoire de donner plus d’espace aux Vingt-Cinq. Un report coïncidant avec les élections présidentielles françaises… Le chemin du salut passe sans aucun doute par la clause prévoyant que les dirigeants de l’UE discuteront quoi faire en octobre 2006, si les quatre-cinquièmes des Etats-membres ont ratifié et un ou plusieurs autres ont "rencontré des difficultés" à faire adopter le texte. Ces pays pourraient alors se voir réclamer de voter à nouveau, comme l’ont fait l’Irlande et le Danemark pour Maastricht et Nice.

Michel Janva

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