Partager cet article

Immigration

Le droit du sol, “constitutif de notre identité” ?

C’est la réponse de Jack Lang à François Baroin (le "nouveau visage de l’extrême-droite française", comme l’appelle avec humour Bafweb) : "Le droit du sol appartient à notre histoire, (il) est constitutif de notre identité."

On ne savait pas Jack Lang si identitaire – mais il se trompe. Jean Cochet rappelle dans Présent de demain :

Depuis la deuxième moitié du XVIe siècle, le jus sanguinis et le jus soli ont toujours coexisté dans le droit français. Selon les époques, et les besoins de l’époque, l’un ou l’autre de ces principes a prévalu. Le droit du sol a été privilégié en 1914, pour des raisons évidentes (…). Pour les mêmes raisons il a été encore affermi en 1940.

Henry de Lesquen affirmait même ici que le "jus sanguinis" a pris le pas sur le "jus soli"… lors de la Révolution. Cet article de wikipedia le confirme :

Avec la Révolution, la nationalité est définie par la Constitution, mais depuis 1803, c’est le Code Civil qui fait foi sur ce sujet. (…) La nationalité est désormais un attribut de la personne qui se transmet par filiation. Elle ne dépend plus du lieu de résidence. En revanche, la première mouture du Code Civil fait l’impasse sur le droit du sol ; un enfant né en France de parents étrangers n’est plus considéré comme français.

HV

Partager cet article

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.


Le Salon Beige a choisi de n'afficher uniquement de la publicité à des sites partenaires !

Refuser tous les services
Accepter tous les services