De Roland Hureaux, essayiste, pour le Salon beige:
Il est sorti de la récente assemblée des évêques de France qui s’est tenue à Lourdes début novembre que les évêques reconnaissent la « responsabilité institutionnelle » de l‘Eglise dans les abus sexuels sur mineurs dont parle le rapport confié au conseiller d’Etat Sauvé. Selon le président de la conférence épiscopale Mgr de Moulins-Beaufort, cette responsabilité implique un « devoir de justice et de réparation ». Cela semble impliquer que l’ensemble de l’institution est compromis.
Soit, mais l’Eglise est-elle une institution ? Son chef est le Christ : est-il aussi responsable de ces dérives ? Dans l’ordre du sacré, l’Eglise est évidemment beaucoup plus qu’une institution.
Et d’ailleurs, qu’est-ce qu’une institution ?
Ce mot a-t-il plus qu’un sens sociologique ? L’Eglise est-elle, dans l’ordre humain, plus qu’une réalité de fait qui relie un certain nombre d’hommes et de femmes unis dans un certain but ? Elle repose sur une organisation et son personnel. Mais la sociologie n’est en aucune manière normative. « Tout ce qui échappe à la loi de grâce, passe sous la loi de la pesanteur » disait Simone Weill. Or l’Eglise est du côté de la grâce ; la pesanteur, c’est précisément ce qui dans l’Eglise n’est pas l’Eglise.
Quel est d’ailleurs son périmètre ? Les évêques, le clergé, les pratiquants ? N’est-il pas légitime d’y inclure aussi la foule immense des baptisés non pratiquants, voire tous les Français qui reconnaissent une certaine autorité morale à l’Eglise ? Les problèmes sont sans fin.
Le mot a-t-il aussi un sens juridique ? Pour exister en droit, l’institution doit s’incarner dans une personne morale de droit public ou privé : entreprise, association, etc. En droit français, l’Eglise catholique n’est pas une personne morale mais une galaxie d’associations diocésaines qui, elles, sont chargées principalement de la gestion matérielle et financière des diocèses et des paroisses.
A la différence de l’« institution », les personnes morales sont sujet de droits et d’obligations (par exemple de payer les impôts) .
Mais dans le droit français, comme d’ailleurs dans tous les droits européens, les personnes morales n’avaient jusqu’à une date récente, qu’une responsabilité civile.
Il a fallu attendre la loi du 9 mars 2004 (article 121- 2 du Code pénal) pour que soit introduite la responsabilité pénale des personnes morales : « les personnes morales, à l’exclusion de l’État, sont responsables pénalement, (…) des infractions commises, pour leur compte, par leurs organes ou représentants ». Une évolution juridique d’ailleurs contestée.
Notons que lesdites personnes morales ne répondent que des infractions commises pour le compte de l’institution, ce qui semble exclure des abus sexuels dont les auteurs, à l’évidence, n’avaient reçu aucun mandat.
L’institution n’est définie que dans la doctrine. Elle est généralement tenue pour un ensemble de règles de fonctionnement, s’appliquant à un personnel concourant au même but. Mais cela ne suffit pas pour mettre en jeu sa responsabilité en tant que telle.
Une institution ne saurait donc avoir, par le biais des associations qui la composent, qu’une responsabilité civile. Et même au civil, les victimes ne pourront se pourvoir devant la justice, s’en prendre à l’institution en tant que telle ni à aucune association qui la compose, mais seulement, intuitu personae, à l’auteur des abus et aux responsables hiérarchiques qui l’auront laissé faire en connaissance de cause. Et encore s’il n’y a pas prescription.
La justice devant donc, pour l’essentiel être tenue à l’écart, les indemnisations ne pourront être que grâcieuses. Sur quelles bases ? Déclaratives ? Si l’auteur du forfait, à condition qu’il soit encore en vie, le reconnaît, c’est possible. Mais comment si les faits sont anciens et si, comme le prétend le rapport (de manière infondée selon nous), il y a eu des centaines de millions de victimes (des millions, dit l’Est républicain ! Bientôt des dizaines de millions ?)
A Lourdes, les évêques ont déjà décidé de mettre en place un fonds d’indemnisation. Ils semblent avoir compris qu’il fallait ne pas puiser dans le denier du culte pour l’abonder : quel fidèle acceptera jamais payer ceux qui salissent leur sa mère ?
Mais comment éviter que cette annonce n’attire de nombreux aigrefins, tout prêts à faire du chantage si on résiste à leurs prétentions ? Si elle ne veut pas indemniser à guichets ouverts, l’Eglise devra dès lors se doter d’un service d’enquête propre (cela s’appelle inquisition). Et une affaire qu’il aurait fallu régler vite risque d’alimenter encore longtemps la chronique. C’est peut-être le but recherché par certains.
incongru
quelques mises au point qui mériteraient de passer dans la “grande” presse…. mais celle-ci est-elle disposée, ou plutôt du côté de ceux qui “chargent la mule” ? Quant au denier du culte, au moins personne ne se fait d’illusions, c’est déjà ça ! quelle honte de voir où l’Eglise (avec un E ?) tombe, les polémiques liturgiques ne suffisent pas
ExtraEcclesiamnullasalus
Quelle misérable lâcheté de la part de nos évêques ! Ce n’est pas l’Eglise qui est responsable collectivement ou institutionnellement; ce sont les anti-prêtres sodomites criminels et sacrilèges, et les évêques médiocres, ignorants, incompétents et qui ont laissé faire ces homoprédateurs abjects qui sont responsables et coupables. Renvoyez-les tous immédiatement de l’état clérical, traduisez-les tous en justice et mettez-les tous en prison ! Nos enfants seront ainsi en sécurité !
VIVANT
Bonne réflexion de R. Hureaux qui semble pourtant retenir ses coups. A le lire on a l’impression que dans l’assemblée d’évêques réunies à Lourdes il n’y a aucun juriste et que l’on assiste à des déclarations solennelles de types irresponsables, de professeurs de vœux pieux. Je me pose des questions sur la santé mentale et spirituelle de Mgr. EMB qui est le chef de la CEF. On va vous indemniser à guichets ouverts sur votre bonne mine déclarative, sans enquête, et avec l’argent que d’honnêtes gens ont légué à la communauté des catholiques de France. Aux fous ! Les juristes francs-maçons doivent rire sous cape ou au grand jour. Nombre de nos évêques courent manifestement après l’esprit du monde et les idées à la mode. Ils doivent être abonnés au journal La Croix et la Croix c’est pour les autres. Baptisez bande d’amateurs de tapis rouges et de colloques payés par les dons des fidèles. Saint Martin de Tours, au secours ! Bon samaritain, au secours, toi qui paie l’aubergiste avec tes propres deniers et non ceux des autres.
A.F
Prétendre que l’Eglise est coupable revient à faire du denier du culte une amende payée par des innocents pour compenser les errements d’une poignée de prêtres. Attention !
Jipeo
Je crois qu’il faut faire attenton avec les mots et les concepts pour ne pas semer la confusion. Sans contredire l’article d’un point de vue humain et sociologique, en revanche sur le plan théologique, l’Eglise est bien une institution, tout comme les sacrements. C’est même l’institution par excellence car elle divine comme l’explique fort bien cet article publié sur le site de Notre Dame de Chrétienté: https://www.nd-chretiente.com/dossiers/pdf/articles/2010_l'eglise%20institution%20divine%20nous%20sauve.pdf
Mas en effet, ccomme tout ce qui est divin, sa compréhension dépasse notre finitude humaine et la faiblesse de nos mots. D’où la nécessité à laquelle nous sommes réduits d’attribuer des sens différents au même mot selon son usage.
VIVANT
Oui. Exactement. Et Roland H. sait cela et il emploie le mot dans le sens Institution onusienne ou Institution européenne, oeuvres post adamiques et pré-chrétiennes.
Moi
L’Eglise composée de pêcheurs est, Elle, l’épouse immaculée du Christ et donc sans taches. Elle ne peut donc pas être responsable et encore moins coupable de quoique ce soit.
Jipeo
Et c’est bien cette différence fondamentale entre institution divine et institution humaine qui échappe complètement au débats auxquels nous assistons par presse, lobbies et politiciens interposés.
VIVANT
La presse n’a en général aucune idée du Mystère de l’Eglise. La presse est souvent subventionnée par César et maintenant autres Gafas mondialistes. La presse est souvent de ce monde et dans ce monde ! Faut bien vivre et émarger. Vive Bolloré !