Le projet de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit a été définitivement adopté hier par le Sénat, après les travaux de la commission mixte paritaire et la navette de ce texte entre les deux assemblées. Concernant les dispositions tendant à améliorer la qualité des normes et des relations des citoyens avec les administrations, ce projet de loi prévoit à son article 1er, l'ajout «des prénoms et nom de l’autre partenaire, si la personne décédée était liée par un pacte civil de solidarité.»
La Fédération LGBT s'en réjouit. Pas nous.
Bernard Saugey, rapporteur UMP de la commission des lois et président de la fraternelle parlementaire, a défendu cet amendement contre l'avis du gouvernement, qui a finalement cédé devant la commission mixte paritaire.
MarxNietzsche
Saugey est un franc-maçon !!!…tout est dit !
La survie de notre civilisation passera par leur disparition !
Bertrand
C’est curieux. Il me semblait que traditionnellement le Sénat était composé de personnes plus posées, plus conservatrices, pour faire parfois obstacle à la bouillante chambre des députés.
Mais en deux occasions récentes, le Sénat nous montre qu’il est à la pointe de la culture de mort !
Sancenay
eh oui , Bertrand , la révolution , c’est cela: l’inversion totale des valeurs.
Et c’est ainsi que nombre de tels “sages” qui arboraient il n’y a pas si longtemps le bonnet phrygien comme emblème sont devenus totalement folledingos, ce qui a tout de même pour avantage non négligeable de pouvoir demeurer fermement accrochés au ratelier.
En ces temps de disette, cela n’est pas rien tout de même !