Le juge des référés du tribunal de Bayonne n'a pas fait droit à la demande d'indemnisation formulée par les 2 hommes qui ont essuyé le refus public du maire d'Arcangues, au Pays basque, de les marier.
Les deux hommes demandaient au juge de condamner le maire et ses adjoints à leur verser 10.000 euros au titre du préjudice moral.
Le juge a estimé que
"le préjudice moral relève de l'appréciation exclusive et souveraine des juges du fond et non du juge des référés".
Il souligne aussi que les demandeurs ont finalement pu se marier, le 22 juillet, "soit moins d'un mois après le second dépôt de la demande le 24 juin".
Me Henri de Beauregard, avocat de Jean-Michel Colo, le maire d'Arcangues, et de ses adjoints, a déclaré que cette décision était un "soulagement", avant de défendre le principe de la "liberté de conscience des maires".
Le lobby LGBT ne compte pas en rester là : le dossier continue sur le plan pénal, avec une plainte pour discrimination.
Sandrine
Quelqu’un peut-il m’expliquer ce que Ayrault faisait au théâtre samedi soir ? Il a passé deux heures cinquante à écouter Phèdre. Moi, je trouve ça indécent, lorsque le pays commence à brûler.
Lorsque j’ai proposé aux personnes avec lesquelles j’étais d’aller le voir et de dire, poliment, nos désaccords, je me suis heurtée à une peur du scandale et cela aussi m’interpelle. Quand cesserons nous d’être des gens bien élevés ?…
Fyubhcc
L’article du figaro, ici, est a la fois plus objectif et plus complet…
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2013/11/11/01016-20131111ARTFIG00339-arcangues-le-couple-homosexuel-regle-ses-comptes-avec-le-maire-qui-refusait-de-les-marier.php
Jean Theis
Pour Ayrault, il est d’usage que les gens au pouvoir continuent de faire semblant que tout est normal pour rassurer le populo.
Sans aucune sympathie pour lui, on doit reconnaître qu’il est dans son rôle…Je ne sais plus quel Napoléon, après un grave attentat, a continué son chemin vers l’opéra…
Florian 78
Pour Jean Théis.
Les deux Napoléon ayant régné.
Pour Napoléon encore Bonaparte, l’attentat de la rue Saint-Nicaise le 24 décembre 1800.
Pour Napoléon III, l’attentat d’Orsini, le 14 janvier 1858, devant l’Opéra (qui n’était pas encore celui que nous connaissons).
Berthelage-Hervé
Bonjour. Le code civil français a été écrit par Jean-Jacques de Cambacérès, il a voté pour que le gentil roi Louis 16 soit emprisonné puis assassiné. J-J de Cambacérès était franc-maçon et homosexuel, il était président de la Convention, il était président du comité de salut public pendant la terreur, c’était un meurtrier. Plus tard avec Napoléon 1er, J-J de Cambacérès était prince archichancelier, président du sénat, président du conseil d’état, prince de l’empire, duc de Parme, pair de France, président de la chambre haute, ministre de la justice, il était très riche, il a reçu beaucoup d’honneurs et de décorations, le duc de Cambacérès était surnommé: “tante Hurlurette” par les français qui se moquaient de lui et de sa pédérastie, et il était surnommé aussi “haec” (ça veut dire:celle-là) par Napoléon Bonaparte, le duc Jean-Jacques de Cambacérès couchait sans honte avec des garçons, comme font des politiciens au pouvoir actuellement, des députés, et des sénateurs français en 2013. Cambacérès allait prier sans honte dans les cathédrales… Je suis chrétienne et royaliste, je refuse d’obéir à des lois françaises iniques, faites par des impies, des païens, des franc-maçons, des homosexuels, des gens méchants qui obéissent au démon Lucifer,le diable donne des richesses et des honneurs à ses esclaves qui finissent en enfer. Salut cordial. Béatrice B-H
Berthelage-H
Bonjour. Je me suis trompée, ce n’est pas Napoléon Bonaparte qui a surnommé en premier, Cambacérès “haec” ce qui veut dire celle-là, mais c’est Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord. Peut-être qu’il faudrait un nouvel empereur en France pour bien diriger les français, un empereur juste qui ne ferait du mal qu’aux gens méchants… Il y a des français en 2013, qui admirent toujours Napoléon Bonaparte, pourtant je pense que c’était un tyran cruel, injuste et mégalomane, à cause de lui, beaucoup de gens innocents sont morts, il a rendu les gens très malheureux dans plusieurs pays, il a fait le mal, il a désobéit à Jésus-Christ-Dieu. Napoléon Bonaparte a dit :”Vivre sans gloire,c’est mourir tous les jours.” Pauvre F.Hollande, il agonise… Il faudrait un empereur chrétien français, qui obéisse tout le temps à Jésus-Christ et qui anéantisse les lois injustes de l’union européenne et de la république impies. Salut cordial. Béatrice B-H
Berthelage-H
Bonjour. Je trouve messieurs Ayrault, Peillon, Hollande, Le Foll, Le Guen, Moscovici, affreux, effrayants, certains me font penser à des démoniaques violeurs d’enfants. Je prie Dieu pour qu’il nous débarrasse de tous ces gens qui détestent l’évangile et les chrétiens. Ces gens là font du mal aux français et aux enfants avec leur politique de mécréants. Salut cordial. Béatrice B-H