En 2013, les partisans de la dénaturation du mariage estimaient que ce slogan était homophobe. Aujourd’hui, la cour de cassation en fait presque une réalité : une avocate générale de la Cour de cassation s’est prononcée mardi en faveur de la reconnaissance d’une femme transgenre, née homme, comme mère de sa fille.
Bienvenue dans la chronique des cinglés.
Jusqu’ici, la justice avait considéré que seule la mention “parent biologique” pouvait figurer sur le livret de famille.
En 2011, cet homme a officiellement été reconnu comme une femme sur son état civil. Après ce changement de genre, il a eu une fille naturellement avec son épouse Sophie en 2014, car il n’avait pas encore été opéré et possédait encore ses organes masculins.
Depuis, il réclame d’être reconnu comme la mère de sa fille, ce qui lui a toujours été refusé. Fin 2018, la cour d’appel de Montpellier lui avait finalement accordé le statut de “parent biologique”, dans un jugement inédit. Dans son avis rendu mardi, l’avocate générale auprès de la juridiction suprême soutient le même raisonnement.
“La désignation du parent dans l’acte de naissance de l’enfant (…) doit prendre en compte la réalité de l’état civil de chacun des parents”.
Encore une fois, ce sont les juges qui tordent le cou à la loi.
La décision de la Cour de cassation est attendue le 16 septembre.
