Dans un arrêt rendu mardi après-midi, la cour administrative d'appel de Nantes a annulé le jugement du tribunal administratif de Nantes, qui avait interdit cette crèche de la nativité le 14 novembre 2014, estimant qu'elle portait atteinte au principe de la laïcité, contenu dans la loi de 1905 de séparation de l'Eglise et de l'Etat. Les juges ont considéré que la crèche, bien que
"constituée de sujets représentant Marie et Joseph accompagnés de bergers et des rois mages entourant la couche de l'enfant Jésus", s'inscrit "dans le cadre d'une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël et ne revêt pas la nature d'un +signe ou emblème religieux+", compte tenu notamment "de sa faible taille, de sa situation non ostentatoire et de l'absence de tout autre élément religieux".
Le président du conseil départemental de la Vendée, Yves Auvinet, a salué "le bon sens de la cour administrative d'appel", et estimé que sa décision représentait "une vraie victoire" pour le département, "une victoire du bons sens sur l'idéologie".
"La crèche de la nativité, dont le message est universel, sera réinstallée pour Noël dans le hall de l'hôtel du Département".
Et dans les autres ? Demandons tous à nos conseils départementaux, à nos mairies d'installer des crèches de Noël : des crèches pour tous !
Laurent
Etant avocat et ayant suivi de très prés ce dossier, le jugement du Tribunal administratif a été plus le résultat d’un accident que d’un complot quelconque : devant le TA, le Département s’est défendu tout seul, sans avocat en rédigeant un catastrophe un mémoire totalement indigent..à tel point que certains se sont demandés si cette non défense devant le TA n’était pas volontaire.
Devant la CAA, le Département a pris un avocat pugnace, un confrère qui a bien travaillé le dossier et donc remporté la belle victoire que voici.
clemsius
Quand le serpent se mord la queue…Merci les nostalgiques de Robespierre.
c'est ici
Bravo à la CAA.
Il ne faut toutefois pas généraliser la pugnacité, voire la compétence, de certains avocats devant les juridictions administratives ; leur mémoire peut parfois être avantageusement remplacé par des mémoires des requérants ayant travaillé plus longuement (qu’un avocat) leur propre dossier(alors que pour un avocat,il s’agit d’un dossier parmi d’autres), dans la mesure bien sûr où ces requérants ont des compétences sérieuses en droit administratif et en droit du contentieux administratif.
Irishman
Dans beaucoup d’hôpitaux, ce sont les malades musulmans qui regrettent la disparition des petites et jolies crèches…