Lu ici:
"Il
ne fait aucun doute que le principe selon lequel le mariage désigne
l'union d'un homme et d'une femme est un méta-principe du droit
français, au coeur de la tradition républicaine et inhérent à notre
identité constitutionnelle.""c'est
Cambacérès, dont l'orientation homosexuelle était notoire, qui
s'attacha à intégrer explicitement le critère de l'altérité sexuelle
dans son projet d'article selon lequel le mariage est une "convention
par laquelle l'homme et la femme s'engagent sous l'autorité de la loi à
vivre ensemble, à nourrir et à élever les enfants pouvant naître de leur
union""On
pourrait aussi considérer que le préambule de 1946 garantissant à tous
et notamment à l'enfant et à la mère la protection de la santé et de la
sécurité matérielle pourrait être interprété comme exigeant que chaque
enfant puisse avoir une mère".
John Fox
Dans ce cas: inconstitutionnalité du projet de loi n# 344, car le préambule de la constitution de 1946 fait partie du bloc de constitutionnalité…
jejomau
Le projet de loi Taubira peut donc être attaqué devant la Constitution ???
Gisèle
C’est pour cela qu’ils sont si pressés ! Ils savent qu’ils sont hor la loi !
C’est pour cela justement qu’ils veulent une ** refondation ** comme ils disent , de la société et de ses codes .
Vont ils changer aussi le code de la route ? qui est fondé aussi sur le respect de l’autre ??
Gisèle
Monter un dossier béton avec tous ces arguments solidement étayés .
Sandrine
Etes-vous sûr que ce projet a été fait par Cambacérès ? Avez-vous vérifié ? Car le code civil a été écrit par quatre juristes, Bigot de Préameneu, Portalis, Tronchet, Malleville.
Les textes de Cambacérès ont tous été rejetés. Mais les homos prétendent bien évidemment que c’est lui qui a écrit le code civil…