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Liberté d'expression

L’intox de Manuel Valls sur l’arrêt Benjamin de 1933

Décryptée par Yves Daoudal :

"La circulaire Valls fait mention de « l’arrêt de principe du Conseil d’Etat Benjamin du 19 mai 1933 ». Cet arrêt est mentionné de façon à faire croire que c’est lui qui a réglé la question et qui permet d’interdire les spectacles de Dieudonné. OR C’EST TOUT LE CONTRAIRE. En 1933, le maire de Nevers avait interdit une conférence de René Benjamin sous pression des syndicats d’instituteurs qui reprochaient à l’écrivain de les ridiculiser à chacune de ses interventions. Le 19 mai 1933, le Conseil d’Etat annula la décision du maire de Nevers "au motif que les risques de troubles à l’ordre public allégués par le maire pour interdire cette réunion n’étaient pas tels qu’ils aient pu justifier légalement l’interdiction de cette réunion, alors que la liberté de réunion est garantie par les lois du 30 juin 1881 et du 28 mars 1907".

Voici les considérants essentiels de l'arrêt Benjamin:

Considérant que s’il incombe au maire, en vertu de l’article 97 de la loi du 5 avril 1884, de prendre les mesures qu’exige le maintien de l’ordre, il doit concilier l’exercice de ses pouvoirs avec le respect de la liberté de réunion garantie par les lois des 30 juin 1881 et 28 mars 1907.

Considérant que, pour interdire les conférences du Sieur Benjamin, (…) le maire s’est fondé sur ce que la venue du Sieur Benjamin à Nevers était de nature à troubler l’ordre public.

Considérant qu’il résulte de l’instruction, que l’éventualité de troubles, alléguée par le maire de Nevers, ne présentait pas un degré de gravité tel qu’il n’ait pu, sans interdire la conférence, maintenir l’ordre en édictant les mesures de police qu’il lui appartenait de prendre ; que dès lors, (…) les requérants sont fondés à soutenir que les arrêtés attaqués sont entachés d’excès de pouvoir ; (…). [Annulation des arrêtés.]

Il est donc bien clair, d'après cet arrêt, qu'un maire n'a pas à interdire le spectacle de Dieudonné, mais qu'il est de son devoir de maintenir l’ordre en édictant les éventuelles mesures de police qu’il lui appartient de prendre pour contenir les trois excités qui viendraient perturber l'ordre public à l'appel du ministre et de quelques lobbies."

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35 commentaires

  1. V’la Papa la République qui invoque un arrêt de 1933 : plutôt nauséabond comme référence, non ?

  2. Le Salon Beige ne va pas soutenir Dieudonné quand même ?!
    [Nous défendons la liberté d’expression et nous nous indignons de l’injustice à l’égard des chrétiens. MJ]

  3. Cette “affaire” Dieudonné sent mauvais pour nous. Comme par hasard, on met l’accent sur les problèmes antisémites en faisant lourdement des liens avec l’extrême-droite… Juste avant les élections….
    Laissons Valls s’empêtrer dans cette affaire entre une grande majorité de musulmans-Dieudonné-et les juifs
    Ne cherchons pas à soutenir Dieudonné d’une manière ou d’une autre : j’ai l’impression qu’ils vont glisser automatiquement sur nos manifs ou nos positions anti-socialistes en prétextant je ne sais quoi à notre égard…
    On s’en fout de tout ça !

  4. @ Bob
    Après Dieudonné, ce sera toute la dissidence.
    Le Salon Beige est en QUELLE POSITION sur la liste de ceux qui irritent les amis-patrons du pouvoir, comme Pierre Bergé ?
    Après Dieudonné, il y aura la seconde fournée, avec Egalité et Réconciliation, Fdesouche, et le Salon Beige.

  5. Autrement dit, l’éléphant socialiste Pierre Joxe, ancien ministre de l’Intérieur, avait raison lorsqu’il déclarait que les conseillers juridiques de Valls étaient mauvais, et que lui n’aurait pas interdit les spectacles de Dieudonné, parce que c’est illégal.
    Se faire donner des leçons de tolérance et de légalité par Joxe, c’est quand même un sacré camouflet pour Valls…

  6. La falsification de l’arrêt Benjamin n’est même pas de Valls, mais de son petit cabinet d’incompétents, d’hystériques, de fanatiques gauchos qui sont les seuls que les instituts de formation “laissent passer”, que les administrations recrutent. Ils écartent toutes les personnes qui (se) posent des questions, qui cherchent à comprendre.
    En conséquence, ils paupérisent l’intelligence même de leurs services, remplissent leurs bureaux de médiocres serviles et menteurs : ils se crétinisent. Au point d’en arriver à dégainer une jurisprudence qui VA CONTRE leur propre intention.

  7. Je suis tout à fait d’accord sur ce principe mais vos propos pourraient être ambigu. Je suis chrétien catholique et m’insurge aussi contre les attaques dont sont l’objet mes amis juifs ou musulmans.

  8. Valls devrait interdire les prêches politiques anti français très courants dans les mosquées. Au moins aussi grave que Dieudonné.

  9. Il faut soutenir Dieudonné. Un humoriste qui refuse de se soumettre au lobby juif, qui dénonce la malfaisance de ce même lobby et de ses sbires que sont les partis du système et le gouvernement mérite le soutien autant que la sympathie. Que Dieu veille sur cet homme courageux.

  10. Gardons notre sang-froid.
    Nous ne sommes qu’au début des tentatives de manipulation,
    et à fond dans la désinformation.

  11. Ce gouvernement a déjà interdit des manifs AVANT qu’elles aient lieu, au motif spécieux qu’elles pourraient conduire à un trouble de l’ordre public… au lieu de prévoir de protéger correctement les manifestants des attaques de milices socialistes antifas, etc.
    Valls a une bande de nervis, comme il y avait des SA dans les années trente. Des voyous au service du pouvoir.

  12. @Malleus – mais bien sûr! Dieudonné est diffamé aujourd’hui. Demain, c’est tout esprit de résistance qu’ils éteindront. Je m’étonne de la “candeur” de beaucoup de posts… Dieudo touche où ça fait mal & fait tomber beaucoup de masques:
    http://www.egaliteetreconciliation.fr/Ils-veulent-tuer-le-soldat-Dieudonne-22483.html
    http://www.egaliteetreconciliation.fr/Ebranler-les-ombres-22467.html

  13. On aurait aimé voir notre premier ministre s’insurger contre les rappeurs qui insultent les policiers par exemple….
    Le respect des chrétiens ne semble pas le concerner non plus…
    Quand on organise soi même les troubles à l’ordre public, on est sûr d’en avoir.

  14. C’est pas de l’intox, c’est de l’incompétence aggravée ça !
    Il envoie les prefets faire son boulot en leur donnant des armes à blanc !

  15. Dieudonné a parcouru beaucoup de chemin depuis ses années “anti-racistes” et “anti-FN”, il l’explique d’ailleurs assez humblement.
    Aujourd’hui quoi qu’on en dise, son discours est devenu beaucoup plus proche du nôtre (résistance au rouleau compresseur maçonnique et mondialiste).
    Il touche et éveille des consciences que nous serions bien en peine d’approcher.

  16. On sait bien, depuis plus d’un an, que pour Valls 1933 est la référence absolue.

  17. La question n’est pas, il me semble, de soutenir qui que ce soit, mais de réclamer le même traitement pour tous.
    Condamnations, interdictions : Dieudonné ET Femen, profanateurs, vandales et sacrilèges en tous genres. Tout le monde ou personne.
    Il faut au moins être cohérent et agir avec un minimum d’équité, au lieu de passer son temps à chasser la quenelle
    La liberté d’expression est un autre débat, passablement compliqué.

  18. S’agissant de l’arrêt Benjamin, c’est bien ce qu’il me semblait : j’ai été stupéfié de lire l’argumentation cocasse et inversée de Valls…
    Toutefois, il n’est pas certain que Dieudonné trouve des juges aussi impartiaux que ceux de 1933 pour lui donner raison.
    Je pense même que ce sera tout le contraire !

  19. Bob
    Essayez une autre religion car il n’est pas dans l’adn catholique de hurler avec les loups.
    Vos amis juifs et musulmans sont suffisamment du côté du manche pour que vous concentriez votre attention sur les catholiques persécutés par le régime en place.

  20. L’acharnement contre Dieudonné est la suite directe de l’acharnement contre la Manif Pour Tous et les Veilleurs. Autant de partialité et donc de mensonges et d’injustices de la part du gouvernement, repris en choeur par la plupart des médias. L’an dernier, l’ennemi du progrès était “homophobe”, maintenant il est “antisémite”. Je me demande ce qu’ils vont trouver après !
    PS : Dieudonné n’est peut-être pas le genre de tout les lecteurs de ce site, mais il a assez prouvé qu’il était contre le Mariage pour tous, ça fait quand même un point commun !
    N’oubliez pas non plus qu’il est à demi Breton !

  21. M’blablas est utilisé par le pouvoir pour achever le peu qui reste de la liberté d’expression. L’ordre public menacé, il va faire en sorte qu’il devienne évident. Il pourra interdire toutes les manifs patriotes et de défense de la famille – il faut s’y attendre.
    Le sieur “Dieudonné” (qui ne fait guère honneur à son superbe prénom) n’est pas devenu “antisémite” brusquement. Cela fait des années que cela dure. Mais ses troupes étaient uniquement musulmanes (elles le sont encore très massivement – regardez les vidéos montrant qui attend devant La Main d’Or !). Comment fustiger un métisse noir et son fan-club mahométan ? Depuis que la Quenelle est devenue aussi le signe de ralliement (hélas !) de nombre de patriotes et d’opposants “souchiens”, Valls ne peut qu’agir. Et cela fait plaisir au lobby juif, dont il est, selon ses propres aveux, extrêmement proche. D’une pierre deux coups : au nom d’un ordre public prétendument en danger, la censure est rétablie, enfin clairement !
    C’est le “bon” moment pour un pouvoir aux abois.

  22. @Michèle :
    beaucoup de confusion dans vos propos : il ne s’agit pas d’interdire “ou tout le monde ou personne”, mais de voir “qui est coupable de quoi”.
    Dieudonné n’est pas un trouble à l’ordre public, seuls ses opposants menacent de l’être, et la loi prévoit qu’il puisse travailler sans être menacé ou empêché par ses adversaires politiques ou commerciaux. L’exercice de la liberté d’expression en France ne prévoit pas de l’empêcher de faire ses spectacles sur le seul prurit de certains, pour cause de “mauvais gout” et surtout pas préventivement.
    Il y a une PETITE DIFFÉRENCE avec les femen. Elles enfreignent la loi depuis des mois, de manière systématique et répétée.
    Ça va de la destruction de biens privés (cloche de ND), à la nudité sur voie publique (tout le temps), à l’agression de personnes (à Notre Dame, sur les poussettes durant les MPT), urinent dans des lieux de cultes et des monuments nationaux (la Madeleine) ou en voie publiques (ambassade d’Ukraine), ou encore comme hier sur twitter APPELLENT PUBLIQUEMENT A LA DESTRUCTIONS DES EGLISES.
    Rien de tout ceci n’a à voir avec l’exercice de la liberté d’expression.
    Il s’agit d’actes violents en soi caractérisés par le code civil, et encore aggravés par une facteur de discrimination religieuse, puisque motivés par la haine pour une religion, et dirigés contre ses fidèles.
    Or, pour le premier on veut mobiliser des textes de loi contre leur propre signification, pour les secondes, l’état les encourage, les subventionne, garantit leur impunité, et es choisit pour représenter la république sur les timbres et sur les documents du ministère des finances publiques.
    Ce n’est pas “ou les femen et dieudonné, ou personne”, c’est : les coupables punis, les innocents laissés tranquilles.
    Déjà parce que c’est la LOI, et ensuite parce que je vous rassure : même avec Dieudonné en prison, avec le Salon Beige fermé sur jérémiades de Pierre Bergé, les femen continueront en toute impunité, et plus violemment encore du fait que tous leurs opposants, tous les médias les dénonçant seront peu à peu réduits au silence.

  23. De la même manière qu’ils marient les homos ils interprètent à l’envers un arrêt de référence de la jurisprudence.
    On a affaire à des fous.

  24. Excusez-moi, Michel Janva et les autres, mais Dieudonné fait quand même l’apologie de la shoah! Imaginez ce que cela fait à leurs descendants et les conséquences sur les anti-sémites violents…
    Autant je suis en accord avec vous sur les femen, les agressions contre les chrétiens et pour défendre la liberté d’expression, autant je suis en désaccord avec la défense de Dieudonné qui me semble très dangereux, même si tout ce qu’il dit n’est pas faux.
    Qu’aurait fait Jésus?
    [S’il faisait l’apologie de la Shoah, il serait déjà en prison et il n’y aurait même plus besoin de se casser la tête à trouver un prétexte pour interdire ses spectacles.
    MJ]

  25. MALGRÉ DES OUTRANCES INEXPLICABLES, dIEUDONNÉ DIT LA VÉRITÉ SUR NOMBRE DE SUJETS, ET IL SERA EXÉCUTÉ !
    Je comprends que Dieudonné soit exaspéré par le lobby des médias, télé, spectacles, lobby qui ne fait pas de cadeau à ceux qui ne sont pas du sérail. C’est très particulier à la France, cette situation monopolistique. Au Royaume-Uni, la diversité est bien plus grande, et on ne sent pas cette chape de plomb, qui entraine de facto, une indigence culturelle abrutissante. En conséquence, on doit pouvoir excuser certaines dérives outrancières de Dieudonné.

  26. Né menteur, vivant menteur, il mourra menteur, et je ne parle pas de Dieudonné qui a tout mon soutien face à l’hystérie internationale socialiste.

  27. Bonjour,
    Je suis un praticien du droit public, et je dois dire que quelle que soit l’absence de sympathie que j’ai pour Valls, il n’y a pas ici, techniquement, d’erreur.
    C’est tout simplement une interprétation a contrario de Benjamin, qui est effectivement l’arrêt fondateur en matière de liberté de réunion. Cet arrêt pose bien les critères de l’interdiction.

  28. La République française est basée sur la haine de l’autre… En tout particulier sur la haine des catholiques.
    Jusqu’à présent, les haineux étaient unis contre l’ennemi commun : les catholiques. Mais la haine n’a jamais unie personne et est la source fatalement de divisions ultérieures (c’est la raison pour laquelle le Prince de ce monde ne peut pas gagner : son royaume est basée sur la haine, pas sur l’amour).
    Aujourd’hui, les haineux se déchirent entre eux. C’est amusant finalement de constater qu’il n’y aura peut-être pas grand chose à faire pour ramasser le royaume de France : il suffira d’attendre que les loups se soient entre-tués.
    On ne les pleurera pas…

  29. C’est curieux que personne ici ne dénonce le “deux poids, deux mesures” s’appliquant aux spectacles de Dieudonné et de Castelucci.
    Les premiers interdits, les seconds protégés par la police.
    La notion de trouble à l’ordre public n’est, semble-t-il, pas la même qu’il s’agisse de juifs ou de catholiques offensés…

  30. extrait de Breizh-info.com
    (pour complément d’information, s’agissant de l’affaire Castellucci oubliée)
    http://www.breizh-info.com/6155/actualite-societale/dieudonne-nantes-un-show-qui-pourrait-etre-tres-chaud/

  31. Regardez Valls et regardez Dieudonné
    Toute personne censée peut voir qu’il n’y a qu’un seul haineux colérique !
    Ce gouvernement est une résurgence du fascisme et s’affirme de plus en plus comme tel, ne comptez pas, comme d’habitude, sur la gauche pour l’arrêter.

  32. Réponse à Toto:
    Soyez sérieux ! Ne mêlez pas Dieu à cette affaire et laissez à M. M’Bala le soin de se protéger par lui-même !
    Du temps de sa gloire en tandem avec Elie Semoun, ce monsieur ne cessait de cracher sur les français soit-disant racistes et demeurés et insultait notre religion. Personne n’y trouvait à redire et les bobos de gauche l’adulaient.
    Reçu sur tous les plateaux TV, caressé dans le sens du poil, montré en exemple de “l’intégration réussie” (alors que sa mère est bretonne), il fit la bêtise de penser qu’il pouvait tout se permettre et fit un sketch douteux sur les juifs orthodoxes en direct sur un plateau et à la surprise générale.
    Depuis, vilipendé et rejeté de la sphère médiatique qui avait contribué à sa gloire, il a bien fallu qu’il change son fond de commerce pour se trouver une nouvelle clientèle.
    Et d’ailleurs, quelle clientèle ?!
    Avez-vous bien regardé ce qui constitue la majorité de son public ? M. M’Bala ratisse maintenant dans les banlieues ethniques.
    Et c’est cet individu que la plupart d’entre-vous soutient au prétexte de la liberté d’expression… qui, je vous le rappelle, n’existe pas en France !!!
    D’ailleurs, si nous étions libres, aurions-nous besoin de tous ces blogs et sites salutaires pour nous exprimer… anonymement ?
    Si nous étions libres, les media, les journalistes pourraient inviter une kyrielle d’intellectuels qui travaillent en dehors de la pensée unique et sont bien plus sérieux et compétents que les habituels singes savants et autres chiens de Pavlov qu’on nous impose jusqu’à l’écoeurement…
    M. M’Bala est un pur produit de cette pensée unique et politiquement correcte. Il a enfreint les règles de cette mafia, qu’il se débrouille sans nous et gardons notre énergie pour des causes plus grandes.

  33. @Malleus
    La confusion se trouve dans les mesures prises par “nos responsables”.
    Il ne s’agit nullement de comparer ce qui n’est pas comparable, mais de souligner l’incohérence de ces mesures.
    Si l’on prouve que le spectacle de Dieudonné est un “trouble à l’ordre public” ( sur ce point il semble qu’il n’ait pas dit son dernier mot…la loi non plus), que dire des spectacles auxquels bon nombre de commentateurs ont fait allusion, comme Golgotha Picnic et autres…et bien entendu les “exploits” des femen, virtuoses du trouble à l’ordre public et la transgression, qui relèvent d’un autre registre.. comme tout le monde s’en est aperçu, je crois..
    Je maintiens que la règle doit être la même, avec des sanctions en rapport bien évidemment avec la gravité de l’infraction (quand l’infraction est avérée et tombe sous le coup de la loi). Ce n’est pas le cas et c’est cette inégalité de traitement qu’il faut dénoncer. Ce que fait, il me semble, le Salon beige, sans soutenir pour autant Dieudonné, sauf erreur.
    Je ne parlerai pas de ce dernier : je connais seulement son nom, et ce qu’en disent ceux qui l’ont écouté. J’ai cru comprendre que c’est une aubaine pour les antisémites…
    Toutefois je crains qu’on ne s’embourbe en parlant de liberté d’expression..Qu’on me dise où est la limite, qui va fixer les règles et contre qui ou quoi on doit s’indigner: Charlie Hebdo? Castellucci? Les rappeur qui insultent la police ou appellent au meurtre? Les insultes contre le Pape ou les chrétiens?
    La société idéale, selon Gustave Thibon ( cité approximativement ) c’est le plus de moeurs, le moins de lois…il semble que nous n’ayons plus beaucoup des unes et pléthore des autres

  34. Vu qu’il y a 3 manifs prévues à partir du 15 janvier, gazolito a déjà prévenu et prévu ce qu’il allait faire contre les personnes qui seraient dans les parages d’un théâtre ou autre salle où Dieudonné pourrait se produire.. bien vu !!!!On ne l’entend pas bcp gazolito contre les exactions des femen, non décidément nous sommes considérés par ces fantoches comme.. n’existant pas tout simplement.

  35. 4 manifs @zézé ! A ce compte, Gazolito va se trouver à court d’armes chimiques. Il lui restera à s’approvisionner chez les femen : elles produisent de l’urine, elles doivent pouvoir fournir du méthane.

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