La Cour d'appel de Paris a condamné Nicolas Bernard-Buss à une amende de 3000 euros (1500 avec sursis) en appel. Il va donc être libéré.
Après 21 jours à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, Nicolas Buss a vu sa peine réduite à 3 000 euros d'amende, dont 1 500 euros avec sursis. Il ressort donc libre. 3 semaines de prison pour 1500 euros d'amende ferme…
Il a été reconnu coupable par la cour d'appel de Paris de rébellion et de fourniture d'identité imaginaire aux policiers qui l'interpellaient.
Rappel : manifestation à Odéon à 19h30.
Jean
Et la juge Dutartre ne lui rendra pas son année universitaire…
PGC
Cela reste une condamnation indigne, dans la ligne de sa détention. Donc ce n’est pas satisfaisant, malgré la libération.
Hugain
Pas trop tôt ! Il faut tout de même payer une amende de 1500 € pour s’être fait tabasser par la police de M Gaz ! Cette affaire restera dans les annales.
codene
peut on nous expliquer ce qui justifie l’amende de 3000 euros?
marmotte
Quelle merveilleuse nouvelle!!! merci ONLR
capitaine nemo
Condamné à une amende de 3000€, c’est scandaleux!
damien
Quelle joie pour Nicolas, les siens et pour nous tous.
Merci à tous ceux qui se sont mobilisés pour lui.
Le combat contre la loi Taubira-Bergé continue.
ONLR,JJJ
coco
Merci Seigneur!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Arthur
Quelle amende paient les voyous de banlieue multirécidivistes lorsque par hasard ils passent devant un tribunal ?
Idem pour les manifestants en tout genre arrêtés entrain de casser du matériel public ?
(On peut prendre l’exemple des femens protégées par le pouvoir et la nomenklatura)
Idem pour les sans papiers entrés illégalement sur notre territoire national et se permettant de manifester ?
marc
Décision inique. Un peu moins que la précédente, mais inique néanmoins. Ces juges sont fous.
Louis
C’est une nouvelle réjouissante, enfin ! La “justice” s’est dégonflée, c’était trop, leur “exemple”, leur “avertissement taubiresque” !
Je sais ce qu’est l’enfermement, la répression, je l’ai payé très cher moi-même sans avoir commis de faits répréhensibles proportionnés, ma carrière professionnelle en a souffert mais je ne regrette rien. Je crois donc que Nicolas rebondira, qu’il sera bien conseillé, il n’oubliera pas cette injustice qui n’est rien comparée à ceux que souffrent les chrétiens persécutés en pays d’islam, par exemple.Son année universitaire sera rattrapée, son engagement dans la Droite voie confirmée, votre action courageuse, à vous tous les jeunes qui se manifèstent contre les lois liberticides, anti-naturelles et d’une façon générale le déboussolement de nos sociétés éclatera au grand jour, de plus en plus de monde vous comprendra, vous approuvera, vous rejoindra !
BRAVO ET MERCI NICOLAS ! RESISTANCE !!!
estebe
il faut demander des dommages et intérêts
AML
Si je comprends bien, la cour d’appel n’a pas retenu de peine de prison, seulement une amende. Alors, qui va dédommager Nicolas pour ces 21 jours indûment passés en prison ???
Ludo
Inique
Mais heureux pour Nicolas qu’il puisse sortir bien sûr.
marieluce
Bonne nouvelle. Ne lachez rien et continuez à
Veiller. Merci à tous et en particulier les jeunes.
poja
Nous exigeons
– Excuses publiques de Hollande en personne et sa clique devant le scandale de cette arrestation
– Qu il Il ne verse pas un centime ( non mais ca suffit l ‘ indécence!!!!!)
– Bien aucontraire que Nicolas reçoive des indemnités pour coups et blessures de la part des forces de l ‘ ordre’ et pour compenser la perte de son année universitaire et conséqquences psychologiques d ‘ une incarcération injuste
Ils ne s ‘ en sortiront pas comme cela ces voyous
Le combat de fait que commencer pour Nicolas
B.H.
Quelle baffe par rapport aux réquisitions du procureur ! Le gouvernement Hollande-Valls-Taubira est complètement à côté de ses pompes dans sa gestion de l’ordre public. Après la condamnation par le Conseil de l’Europe de l’action de la police française contre la manif pour tous, çà commence à faire tâche.
Jean Theis
Pourquoi Nicolas doit-il payer €3,000 à l’Etat alors que celui-ci n’a pas rendu un acte juste ?
Il doit y avoir un motif pour cette grosse amende infligée à un étudiant.
EC
Je suis heureuse pour Nicolas mais je trouve scandaleux l’amende. Comme dit précédemment,certains sont intouchables à qui on ne demande jamais de payer pour la casse ou le désordre et les injures !
Je pense également qu’il faudrait demander des dédommagements pour les 21 jours de prison et l’année universitaire perdue.
Gisèle
Non ! la rébellion n’a pas été retenue .
Si son casier judiciaire n’est plus vierge , le casier éternel de ceux qui l’ont condamné est déjà bien rempli .
Marie
Décision scandaleuse, qui montre à quel point la Justice est aux ordres d’un régime totalitaire !
Il y a clairement un message de la part de Gaz et de ses sbires : il est prêt à tout pour briser la résistance, jusqu’à ruiner ceux qui s’opposent à lui et au nouvel ordre auquel il travaille.
Marino
Bravo jeune homme : Nicolas! Nicolas!
Sachez que beaucoup de Français ont souhaité ce moment! ….
Votre incarcération et l’amende à payer, bien qu’injustes nous auront appris à connaître ce qui se joue en France en ce moment avec la triste équipe que l’on sait!
De plus, vous avez ironisé sur “les leçons juridiques” du procureur et dit “très heureux de les recevoir”. Contestant chaque terme des procès-verbaux,
Vous avez évoqué votre interpellation du 25 mai sur les Champs-Élysées, parlant d’une «capture» expliquant avoir été «attaché, ceinturé et jeté comme un animal».
Gisèle
Donc , nous tous qui sommes librement contre cette loi , nous sommes librement en rébellion ….
Vive la liberté alors !
Carlos
Les racailles qui avaient braqué les voyageurs du RER de Grigny n’ont écopé que de quelques avertissements “solennels”….
Moralité : mieux vaut se reconvertir en voleur ou en pedophile !
En septembre, certains profs vont être heureux, ils vont devoir expliquer la masturbation à leurs élèves ! Leurs mains baladeuses en rougissent déjà ! Vive le socialisme !
e
Cela veut dire qu’il n’a pas de dommage et intérêts pour un emprisonnement abusif et que s’il est repris avec un maillot de la manif pour tous sur les champs le 14 juillet et qu’il court pour ne pas se faire attraper (rébellion, il aura une récidive et paiera les 3000 euros sans sursis.
Tout cela n’est pas vraiment la justice…
esprit libre
Si nous sommes soulagés que cesse cette détention politique inadmissible et sa cruauté au quotidien, je suis très en colère contre ce jugement inique, qui maintient une condamnation et reste politique.
Les magistrats de la Cour d’Appel n’ont pas su s’affranchir.
Ce garçon a été capturé, violenté, arrêté de manière arbitraire et détenu pour raison politique.
Continuons notre mouvement !
Il faut que les coupables de cette parodie de justice répondent de leurs actes.
Il faut que Nicolas soit réhabilité complètement.
Il ne faut pas oublier la responsabilité personnelle de François Hollande qui est celui qui a engagé cette destruction de la famille et déchiré la paix civile.
Anticorps
Il a été très crâne. Il a dominé de toute la hauteur de sa vérité des juges serviles. Qui ne l’ont libéré que parce qu’ils ne pouvaient pas faire autrement. Ils ont peur de ceux qui ne lâchent rien. Le peuple est contre eux. Foutriquet II ( le N°1 était Adolphe Thiers ) a été contraint de donner des ordres dans ce sens.
Tout en faisant mine de se donner raison. Ils sont bas et petits jusqu’au bout.
Dominique
MDR ! Comment peut-on être coupable de rébellion dans un régime issu de la révolution et qui prône la révolution permanente en même temps que la liberté de pensée, et qui soutient partout les rebelles au Moyen-Orient. Il faudrait que la république m’explique ses incohérences.
SUGY
Repose-toi bien Nicolas. Fréquente pas trop les manifs prochaine … On t’aime. Tu es un exemple pour la jeunesse de notre France.
Barbara
Heureuse que Nicolas soit libéré, mais honteuse pour la France qu’une telle condamnation lui soit infligée, à l’évidence pour le dissuader de continuer d’agir. Quand on voit comment sont traités les voyous ou les femen…
J’espérais vraiment que son arrestation soit reconnue inique.
Foxbat
Je me pose la même question qu’AML, quid des 21 jours de prison ?
Ce qui m’écœure c’est que les partis civiles (les policiers)soient dédommagés. On se fait plaisir en bastonnant un jeune et avec la complicité du juge et du procureur, on gagne de l’argent. Cela s’appelle une association de malfaiteurs, non ?
Vous croyez qu’ils vont se partager les sous avec les officiers de PJ qui rédige des PV bidons ?
ok
Insuffisant. Nicolas a quand même été condamné pour rébellion et fourniture d’identité imaginaire aux policiers qui l’interpellaient.
Donc le tribunal le reconnaît coupable et le libère dans un “grand geste de mansuétude” ce qui donne à la justice un beau rôle (qu’elle a perdu). En outre, ce jugement permet de dédouaner le pouvoir aux yeux de l’Europe.
Il faut faire annuler toute la procédure.
de segonzac
Scandaleux cette amende,mais merci Seigneur qu’il soit dehors.
clarina
Tant mieux pour Nicolas et pour tous ceux qui ont veillé debout, assis, tout hait ou en silence, mais dommage qu’il se soit montré arrogant au procès. Quant aux 1500 euros d’amende il fallait bien que tout le monde en sorte tête haute.
Son année n’est pas perdue, s’il est vraiment si bon élève. Tournons la page et continuons à nous mobiliser efficacement.
Exupéry
Alleluia!
Quant à cette lamentable ripoublique, il reste, pour elle, bien moins grave d’attaquer des voyageurs pour les voler et de piller des vitrines que de donner une fausse identité !!
Ils n’ont même pas honte de ces forfaitures, car ils n’ont qu’un ersatz de morale uniquement utilitariste : comment augmenter le pouvoir de leurs idéologies maléfiques.
Ces idéologies, qu’ils imaginent “libératrices” ne sont que pauvrement transgressives, ne tirant leur force apparente que des vérités éternelles qu’elles nient !.
l'abominable JR
Il ne reste plus qu’à espérer deux choses : d’abord que cette affaire aille en Cours Européenne et que la France soit lourdement condamnée (ce qui ne fera pas une ligne dans les journaux), et, ensuite, que cette juge indigne de sa fonction soit condamné lorsque la droite reviendra au pouvoir ! Si cette-ci a du courage, elle devrait déchoir cette magistrate et la licencier avec privation de ses droits à la retraite !!!!!
K.
Il peut payer en pièces de 1 centimes en plusieurs fois?
Bon, sinon, ne soyons pas dupe, justice n’est pas faite!!!
senex
La justice française révèle qu’elle “perd les pédales”.C’est extrêmement grave.Actionjudiciaire à poursuivre sous peine de voir s’installer des procès politiques .Hommes de loi, indignez vous…!
Ga
Si je comprends bien, les faits reprochés sont donc confirmés, seul la peine est modifiée.
Or j’ai lu que toute l’affaire depuis l’arrestation jusqu’au jugement ne rentre dans quasiment aucun cadre légal. Par conséquent les juges d’appel s’aligne de la même manière qu’en première instance sur des pressions qui viennent aller savoir d’où ?
Michèle
Encore heureux!
C’est une heureuse nouvelle mais on ne peut qu’être d’accord avec tous ceux qui dénoncent une condamnation parfaitement injustifiée. Les caisses de l’état seraient vite renflouées si de telle amendes étaient infligées à tous les vrais délinquants..
bécassine
Il n’a pas donné de fausse identité avec le nom de sa mère qu’il porte en second; il a cherché à se défendre contre les violences policières et une arrestation abusive; son incarcération est injuste et l’amende aussi, c’est un recul du gouvernement mais ce n’est pas une victoire pour la MPT, c’est un demi-échec, il faut continuer à combattre pour Nicolas.
Jean-Aymard
Je me réjouis de la libération de Nicolas. Cependant, il a tout de même été condamné et il a purgé plusieurs semaines de prison pour des faits qu’il n’a pas ou peu commis. Nous sommes donc bel et bien devant un cas d’emprisonnement politique…
Aussi, bien qu’admiratif (j’insiste, ADMIRATIF!), je doute de l’efficacité du mouvement des veilleurs face à un gouvernement particulièrement borné (pour être poli).
J’étais surpris de ne pas voir de comité d’accueil hier lors du ridicule retour de Sarko puisque c’est maintenant eux au sens large qui vont devoir s’engager.Quid de l’UMP, UDI, MODEM sur la question de l’abrogation?
A bientôt sur les champs pour le 14 juillet pour tous (surtout sans signes distinctifs), pour applaudir nos militaires et huer nos dirigeants devant les caméras du monde entier!
Marino
Prisonnier Politique
Lire aussi le compte rendu en temps réel de l’audience sur la page Facebook de Prisonnier politique
https://fr-fr.facebook.com/prisonnierpolitique.fr
Romain
Le combat doit continuer, pourvoi en cassation, effacement de la condamnation sur le casier judiciaire,jugement des 3 policiers qui ont poursuivi et capturé Nicolas, démission du préfet boucaut, exclusion du gvt de valls et taubira…
Jeanne
Heureuse que Nicolas ait recouvré la liberté!
Mais,l’action continue.D’accord avec les commentaires:il faut obtenir une annulation des chefs d’inculpation et porter l’affaire devant la Cour Européenne.
Des dommages et intérêts seraient bien venus.
Car,perdre une année U,subir les brimades de la police politique,de sa prison pouilleuse,ça vaut plus que les 3000E honteusement demandés.
Gisèle
J’ai pourtant lu sur la page officielle Face Book des veilleurs que la rébellion n’avait pas été retenue .
De toutes façons , si cette condamnation est inscrite sur son casier , ceux qui l’ont condamné auront aussi cet acte sur le ”LIVRE ” éternel car tout y est écrit .
Merci à la Vierge Marie implorée via le Cœur du Père très aimant d’un Amour autre que celui dont se réfèrent les hommes .
compagnon de Jeanne
déo gratias!!
je suis d’ accord avec bien des commentaires
un grand merci à Nicolas pour l’ exemple qu’ il nous donne..OLR jamais
joseph
Libre , ouf !!!
MAIS
Comme tous les commentaires le disent : il faut continuer
Exiger le jugement des policiers qui se sont acharné et ont poursuivi Nicolas jusqu’à l’intérieur d’un restaurant et qui l’ont malmené .
Demander une indemnisation pour le préjudice commis privation de liberté , cellule infecte et surtout impossibilité de passer es examens de fin d’année !
de plus il l faut obtenir une annulation des chefs d’inculpation et porter l’affaire devant la Cour Européenne.
Lorenz
Les magistrats n’ont qu’une autorité déléguée. Par eux-mêmes, sans leur robe, ils ne sont rien du tout. Et ils tremblent car, d’un côté ils savent que le pouvoir actuel attend d’eux un zèle qui dépasse leur courage naturel, et d’un autre côté, ils sentent une France jeune, déterminée à changer l’avenir que les “élites” actuelles lui préparent. Et comme -malgré les apparences et les institutions- ils ne sont que des instruments, ils se demandent à qui ils doivent céder, au pouvoir actuel ou à celui -radicalement contraire- qui se profile à l’horizon. Dans ces conditions, des gens qui pourraient se contenter d’appliquer le droit positif -lequel est clair, transparent, limpide et aurait conduit à la relaxe pure et simple- ménagent la chèvre et le chou, spéculent à court et long terme et prennent ce genre de décision, car ils ne veulent ni déplaire au pouvoir actuel, ni déplaire au pouvoir futur.
jacky.a
Nicolas Buss est libre..
Mais à quel prix ?
21 jours à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis
3 000 euros d’amende (dont 1 500 euros avec sursis).
1 année universitaire perdue,
+
le préjudice moral personnel
le préjudice moral pour sa famille
+
le préjudice moral d’environ 30 Millions de citoyens Catholiques bafoués*
sans compté les citoyens autres que Catholiques.
La France, aujourd’hui a la gueule de bois :
Un Président normal pour une cour….des miracles,
Des ministres dont l’honneur est dévoyé aux yeux du monde,
Une justice avec un mur des cons réactualisé,
Une condamnation de l’Union Européenne,
Une obligation de contrôle par l’Union Européenne,
Une décision de l’ONU pour atteinte aux droits de l’homme.
Et ce n’est que le début…Il y a des élections à venir….
Bravo Nicolas…derrière toi…il y a du monde…en France et hors de France.
Merci au SB…
ONLR
*Catholiques en France (64% estimé en 2010 estimons 54%)
65 Millions d’habitants soit 34 Millions de Catholiques pratiquants ou non.
LUC+
iL FAUT PORTER PLAINTE POUR DETENTION ET EMPRISONNEMENT ARBITRAIRE !
Anna
Je suis trés contente pour Nicolas qui a retrouvé la liberté.
Par contre c’est l’état qui doit lui verser des dommages et intérets pour détention arbitraire!
schnipp
Cool qu’il soit libéré, mais pour l’amende je trouverais pas mal aussi l’idée de toutes les pièces de centimes, j’en ait quelques unes qui trainent aussi. mais bon il faut suivre les conseils des avocats.
capitaine nemo
“Leur inquiétude majeure les prochains jours : « Comment identifier ces opposants le 14 juillet… »”
http://prisonnierpolitique.fr/2013/07/cette-realite-que-certains-sacharnent-a-cacher/
M.de PONTCALLEC
Nicolas mérite d’être indemnisé par l’État. Ce jugement est une honte et me donne envie de vomir. Je vomis l’État jacobin socialo-communiste, altermondialiste, internationaliste, moi, le BRETON. Je ne me sens pas Français. Par contre j’aime les familles françaises rencontrées à la manif LMPT, contre le mariage des homosexuels.
Le socialisme salit tout. La Bretagne, telle la Blanche Hermine, est souillée depuis qu’elle est devenue socialiste en majorité.
Le socialisme détruit le mental des gens.
VAUBAN
LIBRE, mais humilié et encore condamné ! La liberté d’expression coûte donc 1500 euros en France, rien que ça et aussi 21 jours de prison qui resteront à jamais gravés dans sa mémoire de jeune homme. Merci Taubira et ses sbires décadents !
Hildegarde
DEO GRACIAS! ENFIN UNE HeuREUSE NOUVELLE!
Chantal
Ravie de savoir ENFIN Nicolas libre ! mais atterrée de savoir qu’il devra acquitté la somme de 3.000 euros !
M.de PONTCALLEC
Nicolas, malgré ce jugement d’un pays TOTALITAIRE, restera dans l’Histoire, comme ayant sublimé la manifestation contre MACHIAVEL. C’est bien du diable dont il s’agit. Pour moi, TAUBIRA , VALLS , PEILLON et BELKACEM sont des incarnations de BELZEBUTH, encore plus que le HOLLANDE, qui n’est qu’un homme faible, une marionnette de ses amis.
Le mouvement contre le mariage homosexuel, la PMA et la GPA, en tout état de cause, ne s’arrêtera pas. Nous avons notre premier martyr.
Ne pas lâcher !
Olivier
A mon avis Hollande a peur pour le 14 juillet.
lève-toi
Comme il y a Nicolas ( le Grand) et Nicolas ( le minable), il serait bon que des gens doués composent une chanson rythmée sur les deux faces de ce Prénom, noble chez l’un et…pas du tout chez l’autre.
DUPORT
Deo gratias ALLELUIA
La cour rectifie partiellement le jugement inique
L’amende est exorbitante et injustifiée au regard des faits
Cette institution judiciaire dans son ensemble reste la HONTE de notre pays
VM
Il faut que Nicolas porte plainte pour arrestation et emprisonnement abusifs. Ces 3 semaines de prison, cette amende ainsi que le préjudice subi au niveau de ses études sont intolérables et ne doivent pas rester impunis.
Je propose que nous nous cotisions pour l’aider si nécessaire.
zézé
Pas trop tôt… Nos prières ont été exaucées… J’espère que vous pourrez passer vos examens prochainement; que vous ne serez pas trop abîmé par cette incarcération injustifiée…et que vous retrouverez une vie “normale”. Je continue de prier pour vous. Merci à vous.
depassage
Nicolas libéré c’est normal, mais génial en dictature vallsiste!
L’amende c’est dég….outant!
Combien de délits incomparablement plus réels chaque jour et de sentences inexistantes.
PRISON pour les politiques complices ou donneurs d’ordre, flics tabasseurs et juges ripoux!
Francillon
“La prison est une demeure honorable qui renouvelle la noblesse de l’homme noble”Ali Ibn Al Djam philosophe arabe
Sylvie
Que Nicolas ne paye pas son amende de 3 mille euros car il n’en n’a pas les moyens – et un étudiant ne touche qu’à peine le RSA ou une bourse (150 €). Qu’il ne paye pas cette amende abusive et se contente d’écouter ses avocats. Qu’il porte l’affaire devant la cour de Justice européenne et celle des Droits de l’homme de Strasbourg… Il touchera le pactole (100 000 € voire plus)et puis après qu’il reprenne ses études mais qu’il les fasse en Allemagne ou dans un autre pays d’Europe où la liberté d’opinion est respectée.
Arthur
Le 14 juillet soyons très nombreux sur les Champs-Elysées pour accueillir Hollande comme il le mérite : avec un gigantesque concert de sifflets. attention, les stocks de cet objet qui ne peut être interdit commencent à s’épuiser, équipez-vous vite !
Cosaque
Amin ! Doxa si Kyrie o Theos : Doxa si !
Anonymous
Il faut que ce genre de juges soient virés de nos tribunaux !