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Saint Pierre de Colombier : deux nouvelles décisions de justice favorables à la Famille Missionnaire de Notre Dame et à son projet de construction

Saint Pierre de Colombier : deux nouvelles décisions de justice favorables à la Famille Missionnaire de Notre Dame et à son projet de construction

Après avoir bénéficié d’un arrêté préfectoral autorisant la reprise des travaux sur le site Notre dame des Neiges à Saint Pierre de Colombier, la Famille Missionnaire de Notre Dame (FMND) vient de bénéficier de deux nouvelles décisions de justice déterminantes en faveur du projet.

Tout d’abord, le recours en référé déposé par les opposants écolo-gauchistes et anticléricaux contre le préfet de l’Ardèche a été rejeté, la caractère urgent n’ayant pas été retenu mais également car il y a peu de doute sur le bien-fondé du fond [source]:

C’est une excellente nouvelle pour plusieurs raisons :

1) Tout d’abord car il s’agit d’un revers judicaire supplémentaire pour les opposants.

Vous pourrez retrouver dans cet article l’ensemble des procédures judiciaires jugées et vous constaterez que le vent judiciaire souffle très favorablement pour le porteur du projet. Depuis le début, le porteur du projet et notre collectif de soutien clament haut et fort que le droit de l’urbanisme et le code de l’environnement ont toujours été respectés. Seul le harcèlement judiciaire et l’occupation illégale du chantier ont permis aux opposants de ralentir le projet.

2) Ensuite, le caractère d’urgence n’ayant pas été retenu par le tribunal, cela signifie que les travaux peuvent se poursuivre en attendant l’étude du dossier sur le fond.

Le porteur du projet écrit à ses amis qu’ils vont “reprendre ces prochains jours les petits articles d’explication que vous pourrez trouver sur notre site internet. Actuellement une entreprise de Burzet (à 5 km de Saint Pierre de Colombier) est en train de parer de pierres le mur de soutènement.”

3) Enfin et surtout, la raison principale du rejet de ce référé est que le tribunal estime estime qu’il n’y a aucun doute sur la légalité de l’arrêté du préfet de l’Ardèche en date du 29 novembre 2022 et qui autorise la Famille Missionnaire de Notre-Dame à reprendre les travaux.

Cela signifie que aucun des deux critères possible pour qu’un recours en référé soit accepté ce qui est un très bon signe pour le jugement sur le fond qui interviendra dans plusieurs mois.

Ensuite, le verdict rendu la semaine dernière par le tribunal administratif de Lyon est encore plus important car il portait sur la contestation pour fraude de la délivrance du permis e construire en 2018. Le tribunal a non seulement écarté toute possibilité de fraude mais a confirmé la validité définitive du dit permis de construire [source].

La Famille Missionnaire de Notre Dame a exprimé sa satisfaction dans un communiqué :

“L’association « Pour l’Avenir de la vallée de la Bourges » avait déposé, le 18 mai 2021, un recours contre le permis de construire du Site Notre Dame des Neiges, prétextant de soi-disant fraudes dans le dossier. L’audience au tribunal administratif de Lyon s’est tenue ce jeudi 2 mars.

Dans son jugement, rendu en ce 17 mars 2023, le tribunal administratif a rejeté cette nouvelle requête de l’association. Le tribunal souligne qu’en « l’absence de tout élément au dossier susceptible d’établir que le pétitionnaire aurait intentionnellement cherché à induire en erreur le service administratif (…), le moyen tiré de l’existence d’une fraude doit être écarté. »

S’agissant de l’erreur au sujet de la situation du projet dans le périmètre du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, le Tribunal estime clairement qu’il ressort des pièces du dossier que « les pièces jointes à la demande de permis de construire permettaient de situer le terrain d’assiette du projet avec précision et, qu’ainsi, le service instructeur était en mesure de le situer au sein du périmètre du parc naturel régional des Monts d’Ardèche, dont le code de l’urbanisme n’impose pas la consultation préalable avant la délivrance d’une autorisation d’urbanisme. »

Il s’agit là de la confirmation sans équivoque que le permis de construire a été instruit de manière parfaitement légale, et qu’il est effectivement définitif.

À toutes fins utiles, la Famille Missionnaire de Notre Dame souligne que, après cette décision de justice, parler de fraude au sujet du permis de construire pourra désormais être qualifié de diffamation.

La Famille Missionnaire de Notre Dame se réjouit de cette décision. Elle tient à exprimer à nouveau sa gratitude à ses avocats, aux nombreux habitants de Saint Pierre de Colombier et de la vallée qui lui témoignent leur sympathie, ainsi qu’à toutes les personnes qui portent ce projet par leur prière et par leur soutien.”

Pour aider à la construction de du site Notre dame des Neiges, c’est ici.

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5 commentaires

  1. Voilà une excellente nouvelle ! Et tant mieux si ça fait grincer les dents des écolos-merdicos-gauchos …. Ces derniers n’auraient certainement pas bronché contre l’édification d’une n-ième mosquée , alors on ne peut que se réjouir à la lecture de cette info ! ! !

  2. Une fois convertis, les ex-opposants seront ravis de contempler un édifice remarquable, mettant en valeur leur vallée.

    La France compte 72 000 édifices religieux et 45 000 églises paroissiales, 15 000 ont été construites au XIXème siècle, soit 150 par an. Aujourd’hui, les églises sont la fierté des Français, même si elle ne sont que peu fréquentées, elles demeurent le point central de chaque village.

    Absolument toutes les congrégations religieuses ont construit des ensembles immobiliers en cohérence avec la croissance de leurs vocations, c’est ainsi qu’aujourd’hui nous avons d’immenses maisons religieuses sur l’ensemble du territoire français, des havres de paix, c’est toujours un vrai plaisir de les voir, d’admirer leur réussite architecturale, elles sont révélatrices de l’évangélisation importante de notre patrie, forgeant notre culture et notre civilisation chrétienne, qui organise, encore aujourd’hui, la vie de tous les français. Certains ne seront pas d’accord, se pensant totalement émancipés de l’influence de l’Eglise catholique. Je partage quelques illustrations : le dimanche, pourquoi est-il chômé, les vacances scolaires majoritairement en adéquation avec les grands fêtes religieuses, six jours fériés sur 11 sont pour la sanctification de fêtes catholiques. La cohérence voudrait que si l’on rejette l’influence de l’Eglise, on rejète également tous les bienfaits qu’elle a engendrés. La Croix du Christ est scellée sur presque toutes les routes du territoire, Jésus se rappelle à nous.

    Le point de difficulté est le combat entre le Ciel et l’enfer qui, aujourd’hui, donne l’impression que l’Eglise a perdu la partie. Les opposants au Christ Sauveur de l’humanité sont devenus majoritaires et la construction d’un centre religieux ne va pas dans leur sens, ceci donne l’impression que l’Eglise retrouve une certaine influence. La réalité c’est la prééminence de Dieu sur sa Création, même Staline et Lénine n’ont pas réussi à faire disparaitre Dieu de la surface de leur terre. Dieu est Dieu, le Parfait. Les hommes sont les hommes, les pêcheurs.

    De tout temps, y compris dans l’ancien testament, des périodes de rejet de Dieu, d’apostasies, ont existé.

    Cette communauté se donne, année après année, les moyens d’apporter sa contribution à la réévangélisation de la France, viendra un temps où la conversion sera à nouveau à la « mode ». Pour l’instant, nous traversons un temps de persécution, qui pourrait s’intensifier, mais un jour de courageux hommes politiques et religieux montreront l’exemple, nous savons que l’influence vient toujours d’en haut, ce sera un nouveau printemps pour l’Eglise.

    C’est alors que les opposants de Saint Pierre se seront convertis, ils se diront : « Qu’avions nous fait ? Qu’avions nous dit ? Nous sommes tellement heureux maintenant de venir prier dans ce beau sanctuaire dédié à la Vierge Marie ».

  3. Espérons que l’évêque de Vivier lèvera à son tour son opposition au projet.

  4. Le pire dans cette histoire, c’est que la justice Française est finalement meilleure que Rome ou l’Evêque, qui se sont lâchement débinés sur ce projet !

  5. Il y a le Bon Berger,
    Il y a les bons bergers.
    Il y a les chiens de berger sans berger.
    Et il y a ceux qui sont inaptes aux deux.

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