CPE : imbroglio juridique
La déclaration de Chirac relevait de la plus pure trahison de la Constitution : on a eu un projet de loi qu’il a fallu étudier, puis une loi qui a été votée, qui est promulguée mais qui doit rester lettre morte. Un gouvernement qui est invité par une autorité qui n’a aucune compétence juridique en la matière, à demander au Parlement de réformer une loi non appliquée. Chirac a-t-il voulu faire plaisir à sa fille, proche de Julien Dray ?
Hier, c’est Borloo qui s’est illustré dans un imbroglio juridique dont certains pensent qu’il est passible du pénal. Le ministre de la Cohésion sociale a demandé à toutes les branches professionnelles de ne pas signer de CPE. Il a indiqué dimanche avoir l’intention d’envoyer aux branches professionnelles une lettre dans ce sens :
"Demain (hier) à 12h00, une lettre sera adressée à toutes les branches professionnelles pour leur dire que compte tenu de la déclaration du président de la République, et du fait qu’il y aura une proposition de loi modifiant le CPE, nous demandons à toutes les fédérations de contacter leurs adhérents pour leur demander de ne pas signer de CPE. On avait fait un contrat type pour le CNE (contrat nouvelle embauche) mais j’ai donné des instructions pour qu’on n’en fasse pas pour le CPE. Evidemment, on peut toujours en faire sur papier blanc. Mais la moindre des choses, c’est qu’au ministère, on n’en imprime pas".
Or, le député PRG Schwartzenberg affirme dans une lettre adressée hier à Borloo que ce dernier risque une peine de 5 ans de prison et 75000 € d’amende pour avoir "pris des mesures destinées à faire échec à l’exécution" de la loi (promulguée dimanche) sur le CPE (art 432-1 du code pénal). Aujourd’hui, n’importe quel employeur peut faire signer, en vertu de la loi, un CPE (pdf, art.8, page 3). L’en empêcher, c’est s’opposer à la loi.
Mais le mari de la présentatrice du 20h de France 2, connaissant le code a peut-être pris ses précautions car tout est dans le terme "prendre des mesures". La loi pénale étant d’application stricte (il faut l’interpréter restrictivement), il ne serait possible de le faire condamner que si le ministre a abusé de son autorité. En revanche, ce "conseil" cette "proposition" n’a aucune valeur juridique.
Sur le site de l’Esprit Public
Le club fondé par Jacques Bompard a un nouveau site, et une coloration qui semble avoir un peu évolué. Le club se présente maintenant explicitement comme un mouvement régional, "créé par des élus de Provence et du grand sud", qui "affirme son attachement à l’identité provençale, française et européenne" ayant pour objectif d’agir "pour la prospérité, la sécurité et la liberté des Provençaux et des Français."
Les vingt premières pages du nouveau livre de M. Bompard (MPF, ex-FN) sont intégralement en ligne (pdf) depuis hier sur ce site. Etant donné le titre et la teneur polémique du document "Le Pen contre le Front national", les commentaires de ce post sont désactivés.
La fac de Grenoble vandalisée
Les photos sont accablantes. Les anarchistes se sont même ‘amusés’ à préparer leur auto-défense… 
Michel Janva (via Vox Galliae)
Redskins piégés
Lors de la violente manifestation du 23 mars qui s’est terminée aux Invalides, un jeune ‘manifestant’ de 21 ans a été gravement blessé (il serait toujours dans le coma). Et pour cause. Les casseurs venus de banlieue l’ont pris pour un skinhead (extrême droite) alors qu’il s’agissait en fait d’un redskin (extrême gauche : CNT) !
Du coup, sur ce forum de Redskins, les commentaires vont bon train, on ne sait plus quelle attitude adopter face aux banlieusards : bastonnade, dialogue ?…
L’appareil militant de l’UMP, tétanisé face à la subversion
Dans Présent de demain (qui, rappelons-le, peut être lu en ligne – pdf – gratuitement), Georges-Paul Wagner constate, comme nous l’avions fait, l’évanescence de l’appareil militant de l’UMP : 200.000 adhérents, invisibles.
Le parti de Sarkozy fait grand état de ses recrues et des adhésions qu’il recueille, mais cela ne se voit pas dans les rues où on défile, ou aux portes des universités auxquelles la grève est imposée, ou aux portes des lycées ouverts à la subversion malgré le souhait des parents. Les jeunes qui voudraient travailler sont en petit nombre à protester […].
Me Wagner explique cette paralysie par la manière dont la "droite" s’est coupée de ses éléments les plus militants du fait de la haine qu’elle professe envers le "mouvement national".
Pourtant cette position politique qu’ils feignent de haïr n’est pas extrême, n’est pas celle de casseurs ou de lanceurs de pavés […] mais de nationaux qui réclament pour leur pays qu’on lui laisse le moyen de vivre.
Tout bricolage politique qui, à l’avenir, voudra nous maintenir à l’écart comme dans le présent, se condamne à subir l’anarchie et le désordre en exilant du combat les meilleurs coeurs et les meilleurs bras.
La justice ne s’intéresse pas aux casseurs gauchistes
On se souvient des voyous qui avaient ravagé l’Ecole des Hautes études en sciences sociales. Ces anarchistes, membres de la CNT, ont saccagé l’école, durant 3 jours d’occupation. Des ordinateurs contenant des années de travail ont été perdus ou volés. Pour finir, la police a évacué les gauchistes : 55 hommes et 17 femmes. Hormis des contrôles d’identité, aucun n’a été placé en détention.
Messe pour la Vie
Le Blog pour la Vie y était : l’église était bondée.
100.000 pèlerins sur la Place Saint-Pierre
… hier soir, pour la prière en union avec le défunt pape Jean-Paul II, rapporte Zenit.
Vers 21.37 – heure exacte du décès de Jean-Paul II – Benoît XVI a déclaré : « Il continue d’être présent dans nos esprits et dans nos cÅ“urs ; il continue de nous transmettre son amour pour Dieu et son amour pour l’homme ».
Au cours de son allocution, transmise en direct par liaison satellite à Cracovie où les fidèles étaient réunis autour du cardinal Stanislaw Dziwisz, Benoît XVI a résumé la vie de Jean-Paul II en deux mots : « fidélité » et « don de soi ».
« Fidélité totale à Dieu et don de soi sans réserve à sa mission de pasteur de l’Eglise universelle », a-t-il affirmé.
Alors que nos universités sont bloquées…
Benoît XVI a rappelé aujourd’hui que de :
"nombreuses universités européennes, de celle de Bologne à celles de Paris, Cracovie, Salamanque, Cologne, Oxford et Prague…ont joué un rôle important dans la constitution de l’identité de l’Europe et dans la formation de son patrimoine culturel. Les institutions universitaires se sont toujours distinguées par l’amour du savoir et la recherche de la vérité, comme référence constante à une vision chrétienne qui reconnaît le chef d’oeuvre de la création dans l’homme".
Evoquant les défis culturels auxquels l’Europe fait face alors qu’elle "recherche une identité qui n’est pas seulement d’essence économique et politique", le Saint-Père a abordé une question anthropologique :
"Il s’agit de définir la conception de l’être humain qui est à la base des nouveaux projets… Au service de quel homme veut être l’université, d’une personne confinée dans la défense de ses seuls intérêts ou d’une personne ouverte à la solidarité avec les autres, dans la recherche du vrai sens de l’existence ?"
"Dans le contexte actuel, il (…) est demandé [aux universités] de ne pas se contenter d’instruire mais de s’engager dans un rôle éducatif attentif au service des nouvelles générations, en faisant appel aux idéaux et aux valeurs qui ont caractérisé les derniers millénaires. L’Université pourra ainsi aider l’Europe à conserver son âme, en redonnant vie aux racines chrétiennes qui sont à son origine".
Un exemple de l’insécurité
…révélée par Le Monde.
Dans une note de synthèse du 11 janvier, adressée au directeur général de la police, Michel Gaudin, le chef de l’Inspection générale de la police nationale, Jacques Lamotte, détaille les "graves insuffisances" constatées dans l’audit de la circonscription de sécurité publique de Saint-Denis réalisé en octobre 2005 par l’Inspection générale des services.
Dans cette circonscription, regroupant les communes de Saint-Denis et de L’Ile-Saint-Denis, "70 % des personnes interpellées sont des mineurs de moins de 16 ans que la justice ne sait mettre hors d’état de nuire. A titre d’exemple, un mineur de 15 ans a été interpellé 48 fois sans suite pénale immédiate."
En raison des grèves de distribution
Présent de demain est en accès libre sur internet. Profitez-en pour le lire et faire découvrir ce quotidien catholique autour de vous.
En attendant la grève de demain
Plusieurs centaines de lycéens ont bloqué ce matin l’autoroute A47 pendant plus d’une heure en deux endroits, dans le sens Saint-Etienne/Lyon. Près de 300 lycéens d’établissements de Rive-de-Gier (Loire) ont coupé l’A47 à la hauteur de l’échangeur du Sardon. Un peu plus d’une centaine de lycéens de Saint-Chamond (Loire) ont fait la même chose sur leur commune, au niveau du rond-point du Champ du Geai. Cette action, qui s’est terminée vers 12h20 avec le départ des lycéens, a provoqué plus de 10 kilomètres de bouchons.
Aujourd’hui, messe pour la vie
La Fondation Jérôme Lejeune insiste pour que cet anniversaire ne soit pas seulement "en mémoire" de Jérôme Lejeune mais qu’il soit l’occasion chaque année d’un rassemblement spirituel de tous ceux qui s’engagent aux côtés de l’Eglise dans le respect de la "culture de vie" et dans l’espérance de voir se lever une nouvelle génération de serviteurs de la vie.Un peu de nombrilisme…
"Politibuzz" est un indicateur mensuel, né le mois dernier, qui se dit la "1ère étude du buzz politique généré par les blogs." Son deuxième rapport vient de paraître : le Salon beige y fait son entrée parmi les 30 blogs politiques les plus influents – ce qui fait toujours plaisir (étude complète, pdf.). Nos amis de Vox Galliae entrent eux dans le panel des 100 blogs politiques influents pris en compte dans l’étude.
Sidaction : en hausse, mais dérisoire
Les organisateurs du Sidaction doivent être contents : les promesses de dons sont en hausse. Elles étaient de 5,4 millions d’euros aujourd’hui à 20h30, contre 4,5 millions en 2005 (année noire où, se sont plaintes les associations gays, la mort du Pape avait saboté leur collecte); et 5,1 millions en 2004.
Mais mettons ces chiffres en perspective : ils sont proprement dérisoires au regard du matraquage médiatique consenti, et dénotent une réelle défiance vis-à -vis de l’entreprise. Rappelons que le Sidaction rapportait en 1994 300 millions de francs – environ 10 fois plus en francs/euros courants. Le Téléthon, avec un effort comparable, a récolté en 2005 99 millions d’euros de dons – près de 20 fois plus !
Certes, le Téléthon aussi pose de graves problèmes éthiques – mais ce sont des considérations qui malheureusement échappent aux donateurs, qui croient bien faire. En revanche, ils ne sont plus dupes du Sidaction, quelle que soit l’évolution de 2005 à 2006.
Mais 5,4 millions d’euros, ça sera toujours assez pour payer les banderolles, les frais de justice et les chars à la Gay Pride d’Act Up et ses semblables. Et malgré la modestie des sommes récoltées, un week-end de propagande en faveur de la subversion, c’est toujours bon à prendre…
Manif anti-blocage (suite)
Suite à la manifestation parisienne de cette après-midi, voici le témoignage d’un manifestant :
"Le cortège a bien grossi au fur et à mesure de la progression, beaucoup de gens ralliant spontanément, ou accompagnant pendant quelques centaines de mêtres la manifestation. Le chiffre de 6000 est assez réaliste, au moins à partir de 17h00. La distribution des âges était un peu surprenante, avec beaucoup d’étudiants (des vrais), mais aussi beaucoup de personnes âgées. La tranche 35-45 ans était probablement la moins représentée.
Ambiance "sortie de messe" au départ, prenant du corps avec l’approche de la Bastille.Les organisateurs (…) ont déjà prévu de refaire la même chose dimanche prochain, si les blocages continuent."
Manifs anti-blocages
6000 manifestants ont défilé pour la liberté d’étudier cette après-midi entre Châtelet et Bastille à l’appel de Halte au blocage, Stop blocage et Liberté chérie. Pour Raphaël Cognet,
"Le ministère de l’Intérieur pourrait sans doute accélérer le mouvement de libération des facs. Mais l’urgence pour le gouvernement semble être à l’apaisement des 1 à 2 millions de manifestants contre le CPE. Pour nous, il ne s’agit pas d’un rapport de forces, mais d’égalité de droit : l’Etat doit nous garantir l’accès aux universités. Il est vrai aussi qu’il n’y a pas de débordements de notre côté. Ce n’est pas parce que nous ne balançons pas de cocktails Molotov que nous ne méritons pas d’être entendus."
Aperçu de la loi pour l’égalité des chances
Suite à l’intervention de Chirac, les dispositions clés de la loi sur l’égalité des chances ont été publiée aujourd’hui au Journal officiel. En voici un aperçu :
– contrat première embauche : il n’entrera en vigueur qu’après le vote d’une nouvelle loi censée le modifier (!).
– apprentissage junior : les jeunes pourront entrer en apprentissage dès 14 ans, au lieu de 16 ans. Il reposera sur le volontariat et les jeunes pourront réintégrer leur collège à tout moment. Ils pourront signer ensuite un contrat d’apprentissage à partir de 15 ans. Les entreprises qui prendront un "apprenti junior" bénéficieront d’un crédit d’impôt.
– apprentissage : la taxe d’apprentissage des entreprises de plus de 250 salariés sera majorée si elles n’embauchent pas un nombre défini de jeunes en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation.
– contrat jeune en entreprise : les jeunes des zones urbaines sensibles auront un accès privilégié au CJE, jusqu’à l’âge de 25 ans. Ce contrat sera également étendu aux jeunes au chômage depuis plus de 6 mois.
– ZFU : une quinzaine de nouvelles zones franches urbaines seront créées au 1er août, en plus des 85 déjà mises en place depuis 1996, sous réserve de l’accord des autorités européennes. Les exonérations fiscales attachées aux ZFU, actuellement limitées aux entreprises de moins de 50 salariés, seront étendues jusqu’à 250 salariés.
– stages : les stages de plus de 3 mois devront faire l’objet d’une indemnisation.
– contrat de responsabilité parentale : en cas d’absentéisme scolaire ou de carence de l’autorité parentale, le président du conseil général pourra proposer aux parents de signer ce contrat, qui leur rappellera leurs obligations et leur ouvrira droit à une aide des services sociaux. Si ces obligations ne sont pas remplies, les allocations familiales seront suspendues.
– création d’un service civil volontaire, destiné aux jeunes de 16 à 25 ans.
– inscription dans la loi du principe du CV anonyme.
– création d’une Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances.
– les pouvoirs de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité sont renforcés. Elle pourra infliger des amendes d’un montant de 5000 € maximum pour une personne physique et de 25000 € pour une personne morale.
– le "testing" (vérifications à l’improviste de pratiques discriminatoires) est légalisé.
– le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) devra veiller à ce que les programmes représentent la diversité de la société.
Egalité des chances ou racisme institutionnel ?
Un collectif pour l’Egalité des chances, créé en décembre 2005 à l’initiative de Nora Barsali, ancienne conseillère technique du ministre Azouz Begag, et soutenu par Claude Goasquen (UMP), Anne-Marie Comparini (UDF) et Jean-René Lecerf (UMP), a énuméré jeudi dernier à l’Assemblée nationale 10 propositions pour aider à l’égalité dans les quartiers défavorisés.
Parmi ces propositions figurent :
– la création d’un label «égalité-diversité» pour les entreprises qui pourraient ainsi bénéficier d’incitations financières ;
– l’inscription de la «diversité» des origines comme une condition d’obtention de marchés publics.
Jean-René Lecerf s’est même prononcé pour un «référentiel ethno-racial» afin de mieux évaluer les discriminations.
Michel Janva (via Présent)
La Pologne honore Jean-Paul II
Ce matin, dans le sanctuaire de la Divine Miséricorde à Lagiewniki, près de Cracovie (ville dont Karol Wojtyla fut l’archévêque), le président Lech Kaczynski et le Premier ministre Kazimierz Marcinkiewicz ont assisté à la messe célébrée par le nouveau cardinal Stanislaw Dziwisz, ancien secrétaire particulier de Jean Paul II et archevêque de Cracovie.
Tout au long de la journée, la Pologne rend hommage à ‘son’ pape bien-aimé, lors de messes, veillées, lectures des poèmes qu’il avait composés. Au coeur des cérémonies, sa ville natale de Wadowice (sud), où Karol Wojtyla naquit en 1920, et Cracovie, dont il fut prêtre puis archevêque pendant près de 40 ans. A l’heure exacte de sa mort, les cloches des églises de Cracovie doivent retentir.
"Je suis heureux que le président soit ici avec nous, ainsi que le Premier ministre et les députés", a dit Mgr Dziwisz. "Car la personne de Jean Paul II reste -et même probablement encore plus aujourd’hui- un facteur d’unité pour tous les Polonais et pour notre liberté".
Un an après la mort de Jean-Paul II
La journée fait bien sûr l’objet d’une programmation spéciale dans les médias catholiques.
Sur KTO (regarder les directs sur internet):
07.45 Jean-Paul II : L’évêque de Rome
08.10 Jean-Paul II à Lourdes, hymne à la faiblesse
09.00 Jean-Paul II : Un témoin pour les jeunes
09.15 Les Grands Héros et Récits de la Bible. La Nativité
10.00 La foi prise au mot. Credo II (l’intégrale)
10.50 JMJ Toronto 2002
11.20 Jean-Paul II : Le polonais
11.40 Jean-Paul II : Totus tuus
12.00 Angélus en direct du Vatican
12.20 Initiatives. Strasbourg
12.30 Jean-Paul II : Totus tuus
12.45 Edition spéciale. Jean-Paul II, un an après
15.35 Le pèlerin
16.30 Conférences de Carême. « Espérer » avec le Père Henry de Villefranche et Claude Vigée
17.20 N’ayez pas peur, le pèlerin des âmes
18.15 La foi prise au mot. Credo III (1/5)
18.30 Messe du dimanche soir en direct de la cathédrale Notre-Dame de Paris à l’intention de Jean-Paul II
19.45 Angélus
20.05 Jean Paul II : Un chemin de croix
20.30 Veillée de prière en hommage à Jean-Paul II en direct du Vatican [avec à 21h37, heure de sa mort, un chapelet en union de prière avec le défunt pape.]
22.35 Jean-Paul II : L’évêque de Rome
23.00 Jean-Paul II : Un homme de dialogue
23.20 Jean-Paul II : Le pèlerin
Pour les anglophones, EWTN propose également des programmes spéciaux.
Et n’oublions pas ce diaporama-souvenir.
Soirée AGRIF dans le Nord
Vox Galliae rapporte sa conférence à Lesquin, vendredi soir : une "belle soirée de résistance française".
“Le retour des cathos en politique”
L’institut Civitas offre un compte-rendu, avec photos, de sa conférence-débat de samedi dernier.
"De ces deux heures de débat, ressort une idée majeure martelée par les trois intervenants : la nécessité de dépasser les clivages des partis ou des stratégies pour que tous les responsables politiques encore catholiques adoptent une démarche qui soit commune, à défaut d’être unitaire, sur les grands sujets d’actualité."
Adhésion à l’UE : les Turcs moins enthousiastes
Le directeur d’un think tank turc (favorable à l’adhésion) le reconnaissait dans le Herald Tribune de mercredi dernier (Via EU Referendum):
Les négociations d’adhésion de la Turquie à l’UE n’ont commencé qu’il y a six mois, mais déjà l’atmosphère en Turquie a commencé à virer à l’aigre.
Il cite un sondage récent selon lequel la proportion de Turcs favorable à l’adhésion serait passée en un an de 72% à 58%
Les dirigeants turcs qui, ces derniers temps, se présentaient sous leur meilleur jour pour amadouer l’UE semblent maintenant moins soucieux d’éviter les provocations. The Economist remarque que ces islamistes "modérés" sont en train de changer d’attitude :
– leurs relations du pays avec le FMI se sont brusquement tendues (la Turquie ignorant des engagements qu’elle avait pris);
– le gouvernement semble être prêt à la confrontation avec l’UE à propos de la question de l’accès des navires chypriotes aux ports turcs;
– et les contacts se multiplient avec des islamistes arabes : un dirigeant du Hamas palestinien a été reçu par Abdullah Gul, ministre des Affaires étrangères, et l’Irakien Muktada Al-Sadr va bientôt être reçu à Ankara.
CPE : l’oeil de Miège
Cliquez sur l’image pour l’agrandir (Source).
Avant Chirac, le Conseil constitutionnel avait dénaturé le CPE
On dit que le Conseil constitutionnel a validé la loi sur l’égalité des chances (donc le CPE) "sans réserve". Pour cet avocat blogueur, "sous couvert de valider le CPE, le conseil vient peut être de l’enterrer pour de bon". Avant même que Chirac ne demande que la loi soit modifiée sur ce point, le paragraphe 15 de la décision implique que l’employeur doit bien justifier du motif d’un licenciement.
Cet autre blogueur confirme cette analyse puisque le Conseil stipule que l’employeur devra bien, en cas de contentieux, justifier d’un motif (§ 25).
"Considérant […] qu’il appartiendra à l’employeur, en cas de recours, d’indiquer les motifs de cette rupture afin de permettre au juge de vérifier qu’ils sont licites et de sanctionner un éventuel abus de droit." [surlignage par le blogueur, bien sûr]
Conclusion du blogueur :
[L]a décision du Conseil, loin d’exonérer l’employeur d’une obligation de motivation, ne fait que déplacer cette dernière au niveau du contentieux. Au reste, les motifs licites et non abusifs ne sont pas nombreux, et pèsera en pratique sur l’employeur la charge d’en faire la preuve. Autrement dit, l’ensemble du dispositif concourre à favoriser le contentieux, avec des chances raisonnables pour les salariés. On peut donc douter que des employeurs biens conseillés recourrent massivement au CPE.
On peut donc juger que le Conseil, en ne sanctionnant ni ne r̩servant rien, a fait mieux (pire ?) encore que de mettre fin au CPE. La haute institution, par sa d̩cision, a favoris̩ la persistance de la constestation sociale, tout en privant Рon peut le penser Рle CPE de toutes chances de succ̬s pratique.
Trois remarques de votre serviteur, qui n’est pas juriste :
1. Une des deux annonces du Président, celle sur la communication d’un motif à l’employé remercié, est donc sans conséquence importante.
2. Encore une fois, on est mieux informé de ce point en fréquentant les blogs que les médias établis. (Voir aussi le blog Tokvil que citait Michel ce matin)
3. Le Conseil constitutionnel pourrait représenter un obstacle majeur à toute volonté d’un gouvernement, à l’avenir, de sérieusement assouplir le Code du Travail.
Henri Védas (merci à JS)
Manifs anti-blocages
Deux manifestations sont organisées pour la liberté d’étudier :
– dimanche 2 avril à 15h00 à Paris : départ place du Châtelet défilé jusqu’à la Bastille.
– jeudi 6 avril à 18H à Paris : rassemblements place de la République.
13h30 :
– Lundi 3 Avril à 17h00 à Nantes : départ de la Place Royale.
Incidents cette nuit à Paris
Malgré les appels au calme dans les manifestations de cette nuit, des individus, parfois masqués, ont dégradé des vitrines, des poubelles, des voitures et des scooters sur les boulevards Raspail et St Germain, puis Sébastopol et Magenta ainsi que sur la butte Montmartre. La permanence du député UMP Pierre Lellouche a été entièrement détruite. 100 personnes ont été interpellées.
Bertrand Delanoë vient de condamner les "actes de dégradations" de la nuit "dans plusieurs quartiers du nord et de l’est parisien". Qu’il commence par condamner l’illégitimité des dernières grèves, pour le reste, il n’a que ce qu’il mérite.
Chirac contre la Constitution
…française évidemment ! Sur son blog, l’avocat Denis Merlin estime que la déclaration de Chirac est un monument d’insécurité juridique. En effet, Chirac :
"demande au Gouvernement de préparer immédiatement 2 modifications de la loi sur les points qui ont fait débat. (…) Enfin, je demande au Gouvernement de prendre toutes les dispositions nécessaires pour qu’en pratique, aucun contrat ne puisse être signé sans intégrer pleinement l’ensemble de ces modifications. »
Ces déclarations sont proprement consternantes au regard du droit, notamment de la sécurité juridique. L’article 5 al. 1 de la Constitution dispose : "Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’Etat." Et l’article 34 al. 1 : "La loi est votée par le parlement."Or le garant du fonctionnement régulier des pouvoirs publics demande que la loi qu’il promulgue ne soit pas appliquée, il décide d’une nouvelle loi, alors que seul le Parlement est seul habilité à voter et donc à décider des lois.
Du point de vue de la "prévisibilité de la loi" on a donc eu un projet de loi qu’il a fallu étudier, puis une loi qui a été votée, qui va être promulguée mais qui doit rester lettre morte. Un gouvernement qui est invité par une autorité qui n’a aucune compétence juridique en la matière, à demander au Parlement de réformer une loi non appliquée. Du point de vue de "la clarté et accessibilité de la norme", l’analyse du blog de tokvil mérite d’être lue.
"On se demande si c’est un gag. Ce sont les Marx Brothers législateurs. Malheureusement ce n’est pas un film et si c’est de l’humour burlesque, les acteurs ne sont pas conscients." Et si le président avait voulu faire un poisson d’avril avant l’heure ?