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Deux églises vandalisées à Gravelines (Nord)

Il s’agit de l’église Saint-Willibrord en centre-ville et l’église Saint-Thomas-Becket dans le quartier des Huttes.

A Saint Willibrord, le tabernacle a été fracturé par derrière, la plaque de bois défoncée, et les objets sacrés qu’il contenait ont été dispersés par terre, ainsi que les hosties consacrées.

Des dégradations similaires sont observées à l’église des Huttes, avec des dégâts moins importants. Aucun objet n’a été volé, selon l’abbé, qui a déposé plainte.

Une enquête est ouverte, et la police s’est rendue sur place pour des relevés d’empreintes et d’ADN.

Une messe de réparation se tiendra ce vendredi soir à 18h en l’église Saint-Thomas-Becket, avec en introduction une bénédiction des biens saccagés.

En revanche, celle du tabernacle de l’église Saint-Willibrord, classé, nécessite l’expertise de la DRAC avant toute réparation. Les objets sacrés ne pouvant plus y être reçus, il n’y aura pas de messe jusqu’à nouvel ordre.

Provocation musulmane dans une église parisienne

L’OQTF du jour

Un homme de 20 ans, en situation irrégulière, a été condamné à 18 mois de prison ferme et à une interdiction du territoire français pour une durée de 5 ans, jeudi 26 septembre, par le tribunal judiciaire de Bayonne pour des faits de vol avec violence commis le 31 août. Un homme de 63 ans avait été roué de coups par une bande de trois voyous. Une fois à terre, son sac lui avait été dérobé.

Né à Agadir au Maroc en 2003, le prévenu a déjà été condamné à 8 reprises par le passé ! Arrivé mineur en France, il n’a jamais obtenu la nationalité française et est sous le coup d’une OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français).

Sous l’influence de l’Open Society Fondations, le Conseil de l’Europe veut légaliser l’exploitation des prostituées

Le 3 octobre, l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) débattra et votera sur une proposition de Résolution relative à la prostitution s’intitulant « Protéger les droits humains et améliorer la vie des travailleuses et des travailleurs du sexe et des victimes d’exploitation sexuelle » (Doc. 16044 – 13/09/2024). L’ECLJ alerte :

En dépit de quelques recommandations louables, ce texte et le rapport qui l’accompagne promeuvent surtout la normalisation de la prostitution en tant que « travail du sexe ». En cela, ils sont en contradiction flagrante avec la proposition initiale qui s’intitulait « La réinsertion des personnes prises au piège de la prostitution ou soumises à la traite des êtres humains » (Doc. 15570 – 24/06/2022). Au-delà d’un changement de titre, c’est la protection des personnes en situation de prostitution qui est bouleversée : d’un « piège », la prostitution se transforme en un « travail », qu’il faudrait normaliser afin, soi-disant, d’améliorer la vie de ses victimes.

Un parti-pris pour la dépénalisation de la prostitution

Le « Débat : abolitionnisme contre dépénalisation du travail du sexe » proposé dans le rapport aurait pu être constructif. Malheureusement, il consiste en une critique en règle de la vision abolitionniste présentée comme préjudiciable, tandis que la dépénalisation de la prostitution est plébiscitée (résol., §10 ; rapport, §31 et s.). L’auteur s’appuie pour cela sur un catalogue de textes internationaux interprétables en ce sens, d’opinions et rapports d’experts et fonctionnaires internationaux favorables et de positions, parfois outrancières, d’ONGs militantes (résol., §10). La Belgique, « premier pays d’Europe à décriminaliser totalement le travail du sexe », est présentée comme exemplaire (résol., §11 ; rapport, §46 et s.). En revanche, les défenseurs de l’abolition de la prostitution ne semblent pas avoir été consultés. Tout au plus sont citées les auditions de la Coalition pour l’abolition de la prostitution (CAP) et du Lobby européen des femmes (LEF) (rapport, §29-30, 33). Quant au récent rapport abolitionniste « Prostitution et violence contre les femmes et les filles » publié par Reem Alsalem, Rapporteuse spéciale de l’ONU sur la violence contre les femmes et les filles, il n’est pas même mentionné, au contraire de celui de sa collègue Tlaleng Mofokeng, Rapporteuse spéciale de l’ONU sur le droit à la santé, favorable à la dépénalisation totale de la prostitution (rapport, §61 ; résol., §10). Enfin, la portée de textes européens en faveur d’un cadre juridique pénalisant pour les clients de la prostitution est minimisée[1] (rapport, §19, 44). Le parti-pris pour la dépénalisation totale de la prostitution est donc évident, alors même qu’elle heurte de front la dignité humaine.

Un déni de réalité pour un objectif idéologique

La présente proposition prétend distinguer « prostitution forcée » et « travail du sexe » pour permettre la reconnaissance de ce dernier. Or, cette vision présentant la prostitution comme acceptable est purement idéologique et inopérante en droit international. Elle relève du déni de réalité car elle implique d’admettre l’existence d’une prostitution légitime : celle qui serait pleinement choisie ou librement consentie, ce qui est rarissime. Il est établi que la prostitution est en grande partie exploitée par les trafiquants. Dans sa Résolution du 14 septembre 2023 sur la règlementation de la prostitution dans l’Union européenne, le Parlement européen rapporte ainsi des données éloquentes :

« sur les quelque 30 000 personnes en situation de prostitution aux Pays-Bas, 70 % sont considérées comme ayant été contraintes à la prostitution par la violence, ou y avoir été attirées par un «loverboy»[2] » ; « en moyenne, 70 % des personnes en situation de prostitution dans l’Union sont des femmes migrantes[3] » ; « la traite à des fins d’exploitation sexuelle reste de loin la forme la plus répandue de traite des êtres humains dans l’Union, étant donné que 51 % des victimes de la traite des êtres humains dans l’Union le sont à des fins d’exploitation sexuelle[4] ».

D’autre part, « selon l’OSCE, la traite à des fins d’exploitation sexuelle génère à elle seule près de 100 milliards de dollars par an, constitués principalement d’argent versé par des hommes pour des relations sexuelles avec des femmes victimes de la traite[5] ».

En outre, le rapporteur lui-même admet que la prostitution n’est parfois « ni un choix proprement dit forcé, ni un choix complètement libre » (rapport, §28). En effet, dans les cas ne relevant pas de la traite d’êtres humains, une personne qui se prostitue y est à tout le moins poussée ou contrainte en raison de circonstances particulières, notamment la pauvreté, mais toujours parce qu’elle répond à la demande d’un tiers. En tout état de cause, le droit est clair sur la question du consentement : celui d’une victime de la traite des êtres humains à sa propre exploitation est indifférent lorsqu’il est obtenu par l’offre ou l’acceptation de paiements ou d’avantages[6]. À l’instar du Parlement européen, il importe de rappeler que

« les relations sexuelles doivent être fondées sur le consentement, qui ne peut être donné que librement et volontairement, et ne peut être remplacé par un échange contre de l’argent; que la prostitution réduit les actes intimes à une valeur monétaire qui leur est attribuée ; que l’exploitation sexuelle par la prostitution d’autrui […] implique qu’une personne tout comme son consentement à une activité sexuelle peuvent être achetés pour une somme donnée »[7].

Normaliser la prostitution, un objectif incompatible avec les droits de l’homme

Promouvoir la normalisation de la prostitution est contraire aux droits de l’homme. En effet, qu’elle relève ou non de la traite des êtres humains, la prostitution viole par essence la dignité humaine. C’est ce que stipule expressément le Préambule de la Convention des Nations unies pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui (1949) :

« la prostitution et le mal qui l’accompagne, à savoir la traite des êtres humains en vue de la prostitution, sont incompatibles avec la dignité et la valeur de la personne humaine et mettent en danger le bien-être de l’individu, de la famille et de la communauté ».

Une telle affirmation se fonde sur la Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) dont le Préambule rappelle que « la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde ». La Charte des Nations Unies (1946) ajoute que les peuples des Nations Unies sont résolus à proclamer leur « foi dans les droits fondamentaux de l’homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l’égalité de droits des hommes et des femmes ». Dans le cadre de l’Union européenne, les députés européens ont rappelé l’incompatibilité de la prostitution avec la dignité humaine dans la Résolution du 14 septembre 2023[8] et ont considéré que « l’exploitation sexuelle par la prostitution d’autrui constitue une violation flagrante du droit des femmes et de leur dignité »[9]. Dans une Résolution du 26 février 2014, ils avaient également reconnu que « la prostitution, la prostitution forcée et l’exploitation sexuelle sont […] des violations de la dignité humaine, qu’elles sont contraires aux principes régissant les droits de l’homme […] et […] aux principes de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne »[10]. Le Parlement européen a encore qualifié la prostitution de « forme grave de violence et d’exploitation » dans une Résolution du 5 juillet 2022 relative à la pauvreté des femmes en Europe[11].

De ce point de vue, il serait absurde que l’APCE adopte la présente proposition de Résolution qui demande aux législateurs « de veiller à ce que les travailleuses et travailleurs du sexe puissent exercer leur activité dans la dignité » (résol., §8). De même, la prostitution ne peut pas être considérée comme « un important facteur de risque de violence à l’égard des femmes » (rapport, §12) : elle est en elle-même une violence. Quant au fait de renommer « travail du sexe » l’activité de « prostitution », cela n’en change en rien la nature : elle demeure intrinsèquement contraire à la dignité humaine. Dans sa résolution du 14 septembre 2023, le Parlement européen rappelle ainsi la nécessité d’employer des termes neutres et explique son choix délibéré d’utiliser l’expression « personnes en situation de prostitution » par la volonté de ne « pas idéaliser la réalité de la prostitution ni masquer la violence, les abus et l’exploitation qu’endurent la grande majorité des personnes en situation de prostitution »[12].

L’œuvre d’un lobby pour la normalisation de la prostitution

La présente proposition est très clairement l’œuvre d’un lobby militant pour la libéralisation et la normalisation de la prostitution. Elle est à replacer dans le contexte de l’affaire M.A et autres c. France (requête n° 63664/19), contentieux stratégique soutenu par plusieurs de ces mêmes organisations (Alliance européenne pour les droits des travailleurs et des travailleuses du sexe – ESWA, Amnesty International, Médecins du Monde) dans le but de voir la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) condamner la France en ce qu’elle criminalise l’achat d’acte sexuel, et déclarer l’abolitionnisme par là-même contraire à la Convention européenne des droits de l’homme. De l’arrêt du 25 juillet 2024, la Résolution et le rapport retiennent essentiellement que, tout en ne constatant pas de violation de la convention, la Cour demande aux autorités nationales « de garder sous un examen constant l’approche qu’elles ont adoptée, en particulier quand celle‑ci est basée sur une interdiction générale et absolue de l’achat d’actes sexuels » (§167). N’allant pas dans un sens favorable à la dépénalisation de la prostitution, d’autres apports de cet arrêt sont passés sous silence. Il importe tout de même de souligner que la Cour a refusé de déclarer le modèle abolitionniste contraire aux droits de l’homme. Elle a également rappelé « qu’elle jugeait la prostitution incompatible avec les droits et la dignité de la personne humaine dès lors que cette activité était contrainte » (§142). Or, comme cela a été montré, la prostitution est presque toujours contrainte en ce qu’elle relève de la nécessité et non d’un choix pleinement volontaire. Sur ce point, il est intéressant de noter que, si la Cour refuse de répondre dans cet arrêt à « la question de savoir si la prostitution peut être librement consentie ou provient toujours d’une contrainte », elle admet que les « conditions socioéconomiques » constituent une telle contrainte (§156). Remarquons encore que dans son souci de critiquer le modèle abolitionniste pour faire accepter la dépénalisation, le rapporteur se garde de préciser que la Cour a refusé de lier la détérioration de la situation des requérants à l’adoption d’une législation relevant du modèle abolitionniste : elle affirme au contraire qu’ « il n’y a pas d’unanimité sur la question de savoir si les effets négatifs décrits par les requérants ont pour cause directe la mesure que constitue la pénalisation de l’achat d’actes sexuels, ou de leur vente, ou sont inhérents et intrinsèques au phénomène prostitutionnel en tant que tel ou qu’ils seraient le résultat de tout un ensemble de facteurs sociaux et de pratiques comportementales » (§155). Le rapporteur omet aussi de dire que la Cour a jugé « qu’aucune des politiques publiques mises en place dans les autres États n’est à ce jour exempte de controverse » (§158). Non content d’avoir échoué devant la CEDH, c’est à présent l’APCE que ce lobby pour la normalisation de la prostitution instrumentalise pour arriver à ses fins.

Derrière l’objectif louable de défendre les droits des personnes en situation de prostitution, la présente proposition cache en fait la légalisation de leur exploitation et l’encadrement de la violence de la prostitution. Il importe donc que les membres de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe prennent leurs responsabilités et s’opposent fermement à l’adoption de cette Résolution partisane et déconnectée du sort réel de milliers de femmes et d’hommes en Europe.

Différentes façons de ne pas laisser passer le crime commis contre Philippine

Liste des rassemblements organisés pour Philippine, assassinée par Taha O., marocain sous OQTF.

Il est également possible d’aider la famille de Philippine Le Noir de Carlan, notamment pour les obsèques et les frais de justice.

Enfin il est possible de venir ou de s’unir par la prière aux obsèques à vendredi :

I-Média Francocide de Philippine : le déni médiatique ?

Cette semaine dans “I-Média”, Jean-Yves le Gallou et Lucas Chancerelle reviennent dans l’image de la semaine sur le meurtre de Philippine et son traitement médiatique.

Le dossier du jour est consacré à la transition ministérielle et déjà les premiers dérapages de communication !

Les pastilles de l’info abordent :
1- Plus d’Opinel, plus de champignons !
2- Interdire le RN : en dehors de l’arc républicain ?
3- Les locaux de l’ISEEP incendiés : le silence médiatique
4- Burn-out chez les salariés de Quotidien

Pour conclure, le portrait piquant du jour en partenariat avec l’OJIM est consacré à Geoffroy Lejeune, le Rastignac de la droite !

« La justice de notre pays apparaît dans toute sa déliquescence et toute son incurie »

Message du duc d’Anjou suite à l’assassinat de la jeune Philippine :

C’est avec une profonde tristesse et un juste sentiment d’horreur que nous avons appris ce nouveau drame qu’est l’assassinat de la jeune Philippine. La Princesse Marie Marguerite et moi-même assurons la famille de notre soutien et de nos prières dans cette épreuve auquel chacun peut s’identifier. Quels parents peuvent rester insensibles à cette vie ôtée, à ce crime odieux ?

Malheureusement, une fois de plus, la justice de notre pays apparaît dans toute sa déliquescence et toute son incurie. Jamais dans l’histoire de France ni d’aucun autre pays, un État a aussi peu appliqué les règles de la plus élémentaire justice alors qu’il en a les moyens. Des peines peu ou pas appliquées laissent les pires criminels dans la nature, et leur donnent un sentiment d’impunité. Quand les Français auront-ils le droit de goûter à la quiétude si nécessaire à l’épanouissement des peuples ? Il est temps d’œuvrer ensemble au retour d’un État de justice.

Les électeurs noirs de moins en moins démocrates

Selon Alexandre Mendel dans Conflits :

Longtemps considérés comme acquis à la gauche depuis Johnson, les Afro-Américains s’affranchissent de plus en plus de leur « dette électorale » à l’égard des démocrates. Trump, le businessman, figure de la culture hip-hop, est le républicain le plus populaire dans cette communauté depuis plus de cinquante ans. L’arrivée de Harris semble toutefois freiner cet élan.

Quand, en août, devant un parterre de reporters de l’association des journalistes noirs américains, Donald Trump s’interrogeait sur l’ethnicité de Kamala Harris, « indienne » (ce qu’elle est par sa mère) ou « noire » (son père était d’origine jamaïcaine), la presse s’étranglait. « Raciste ! »« diviseur ! »« Trump ne peut se retenir » La question avait pourtant un véritable fond politique. À quoi joue Kamala Harris quand, en meeting devant un public majoritairement noir, elle prend l’accent afro-américain qu’elle n’a jamais eu : et pour cause, elle n’est pas l’une des leurs. Pas davantage que Barack Obama qui, lui aussi, modulait ses intonations pour passer pour ce qu’il n’a jamais été : un noir américain, et non le fils, métis, d’un universitaire kenyan et d’une Américaine blanche. Que ne ferait-on pour gagner les voix de ce segment de l’électorat !

Capter les voies des noirs

La mise à la retraite anticipée de Joe Biden, poussé à abandonner sa candidature – une première dans l’histoire – ne s’explique pas uniquement par les incapacités cognitives du toujours actuel président des États-Unis. En juillet, Trump caracolait à 20 points dans les sondages auprès de l’électorat noir. Un record depuis plus de cinquante ans (depuis Nixon, en fait). Trump récoltait déjà 8% de leurs suffrages en 2016 et même 12 % en 2020. Beaucoup… depuis que Lyndon Johnson a fait voter les droits civiques et mis fin – dans la souffrance pour les démocrates du sud, longtemps esclavagistes – à la ségrégation. On prête encore au successeur de Kennedy la phrase suivante pour convaincre les sénateurs du sud, ces dixiecrats, conservateurs et racistes qui voyaient d’un mauvais œil ce bouleversement sociologique dans leurs États : « J’ai assuré au Parti démocrate le vote des nègres pour les deux siècles à venir. » Apocryphe ou pas, cette citation s’est, dans les faits, vérifiée. Le Parti démocrate est bien devenu le parti des noirs américains.

Mais cette adhésion massive de la communauté afro-américaine a perdu de sa superbe. Jusqu’en juillet, Trump marchait dangereusement sur les plates-bandes d’un parti qui ne cesse de perdre de son aura depuis la fin du second mandat d’Obama. Ce dernier s’adressait d’ailleurs à ses (faux) « frères de couleur » en ces termes douteux, en 2016 : « Ce serait une insulte personnelle si vous ne votiez pas pour Hillary Clinton. » Dans la même dynamique de cette « dette de vote » (comme disent les démocrates eux-mêmes), Joe Biden avait affiché un dédain égal en 2020 : « Si vous votez pour Trump alors vous n’êtes pas noirs » (« you ain’t black », ajoutant au dédain, cet emprunt à la syntaxe afro-américaine).

La loyauté des noirs à l’égard du parti de Johnson n’est plus aussi évidente depuis Donald Trump. Et signe peut-être la fin de ces « plantations démocrates », expression utilisée à droite pour railler cette règle qui veut que les noirs votent systématiquement à gauche sans même considérer les programmes.

Culture du hip-hop

Non, Trump ne remportera pas le vote des Afro-Américains. Mais il va encore progresser. Trump bénéficie d’un avantage que n’avaient pas ses prédécesseurs républicains : c’est un New-Yorkais, un pur produit, dans les années 1980 et 1990 de la culture hip-hop. Le faire passer, avec insistance pour un nécrophobe, est un non-sens et même un mensonge. Avant d’opérer son virage populiste au début des années 2010, Trump était un démocrate et même l’éphémère candidat centriste du Reform Party pour la présidentielle de 2000. La présentatrice (et multimilliardaire comme lui) Oprah Winfrey devait même rejoindre son ticket à la vice-présidence ! Les stars du rap se l’arrachaient, il apparaissait dans des clips.

Cette culture est restée. Donald Trump le sait, lui qui a osé, en mai dernier, tenir un rassemblement dans le Bronx, dans ce quartier paupérisé, habité par des Latinos et des Afro-Américains, dans l’État de New York, qu’il ne remportera jamais. Le maire démocrate, Eric Adams, a beau être noir, il n’a pas beaucoup fait pour sa communauté… Au contraire ! C’est à Harlem, principalement, que le flot de migrants arrivés ces deux dernières années – conséquence du statut de ville sanctuaire de New York – a été installé gracieusement, dans des hôtels privés et appartements, sous le regard d’une population qui a l’impression que les démocrates se servent du quartier pour mettre la poussière sous le tapis.

Et puis Trump est cet homme d’affaires qui rassure les « small business owners », ces petits commerçants, souvent d’épiceries, de stations-service, inquiets pour leur sécurité, mais également pour leurs impôts. C’est d’ailleurs l’inflation qui reste le sujet d’inquiétude numéro 1 chez les Afro-Américains. Peu importe que les médias l’aient décrit comme un raciste… Celui qui vote avec son portefeuille. On se rappelle la phrase, écrite sur un mémo pour Bill Clinton, alors candidat en 1992, par son conseiller Jim Carville : « It’s the economy, stupid ! » (« C’est l’économie qui compte, imbécile ! »). Elle est encore davantage valable aujourd’hui pour les noirs américains qui font face à des loyers plus élevés et des primes d’assurances santé toujours plus dispendieuses.

Enfin, il y a un autre aspect de Trump, dont tous les républicains parlent en privé, sans jamais l’évoquer en public : le candidat du GOP est désormais un condamné pénal qui pourrait passer par la case prison. Bref, il serait aussi, de ce point de vue, devenu l’un des leurs quand les Afro-Américains constituent 37 % des prisonniers aux États-Unis alors qu’ils ne sont que 12% de la population.

Kamala Harris freine la progression

L’arrivée de Kamala Harris semble avoir considérablement freiné la progression de Trump au sein de la population noire. Là où, face à Biden, il pouvait titiller les 25 %, il n’est plus qu’à 10 %. Considérable écart dans des États pivots où les Afro-Américains sont nombreux, comme la Caroline du Nord, la Géorgie ou le Michigan. Et comme si les difficultés n’étaient pas assez nombreuses en ce moment pour Trump, Mark Robinson, candidat noir républicain au poste de gouverneur de Caroline du Nord, soutenu par Trump (qui le qualifiait encore récemment de « Martin Luther King sous stéroïdes), est en ce moment-même au cœur d’un scandale. CNN a révélé les messages que ce dernier postait sur un site pornographique, sous pseudo, entre 2008 et 2012, se désignant comme « un nazi noir », vilipendant le pasteur King ou se prononçant pour le « rétablissement de l’esclavage ». Dur d’y voir le meilleur représentant républicain pour les Afro-Américains.

L’ambition du projet mondialiste

Le mondialisme, souvent perçu comme une solution à l’instabilité mondiale, va bien au-delà de l’unification politique. Stanislas Berton souligne les aspects cachés de ce mouvement, en particulier son lien avec des courants occultes, tels que le satanisme. Cette idéologie dissimule un projet plus vaste, visant à détruire les identités nationales et religieuses pour imposer une société uniformisée, dépouillée de toute spiritualité. Ce phénomène s’inscrit dans une guerre spirituelle profonde, où le mondialisme s’oppose au catholicisme. Les partisans du mondialisme cherchent à remplacer la foi et la morale par l’argent, la technologie et le contrôle. Face à cela, le Vatican tente de défendre la souveraineté spirituelle des nations contre l’ombre d’un ordre global matérialiste. Sous les discours de paix, le projet mondialiste cache une ambition plus sombre : la réduction de la population mondiale. Les élites financières, les multinationales, et les mouvements transhumanistes sont désignés comme les acteurs clés de cette transformation. La question est maintenant de savoir comment les nations réagiront face à cette guerre spirituelle et aux forces qui œuvrent dans l’ombre.

L’ambassade de France au Maroc valide 90% des 1200 demandes de visa qu’elle reçoit chaque jour

C’est une vidéo de promotion à l’attention des Marocains. Encore une pompe aspirante à supprimer :

 

Liberté de l’enseignement : de l’histoire au droit

Un article de Claves :

Aux origines : l’école uniquement privée !

La première remarque importante, s’agissant du statut de l’école publique ou libre en France, est que l’enseignement a d’abord uniquement été privé ! Au-delà des institutions domestiques qui existaient déjà dans l’antiquité (précepteurs, groupement d’élèves autour d’un maître), les premières écoles étaient monastiques, puis cathédrales, c’est à dire protégées (et financées) par un abbé ou un évêque. Bien sûr, Charlemagne, suivant le conseil de son ami Alcuin, avait eu la volonté d’encourager l’instruction : mais chacun sait qu’il n’est pas l’inventeur de l’école, encore moins celui de l’école publique. Et ainsi, les grands noms du monde intellectuel médiéval appartenaient à ces institutions religieuses et privées : Pierre Abélard, Anselme du Bec (saint Anselme), Yves de Chartres… avant l’apparition, au début du XIIIème siècle, des premières universités (Oxford, La Sorbonne, Bologne). Là encore, l’initiative et les financements étaient privés, même si l’ampleur du phénomène conduisit bientôt l’Etat à s’y intéresser, d’abord pour des raisons d’ordre public. 

De la Révolution à la Troisième République

Ce n’est que lorsque la Révolution prit sur elle-même de mettre dehors religieux et congrégations, avec toutes les institutions ecclésiastiques, qu’elle se trouva par là-même chargée de réorganiser l’immense entreprise de la charité et de l’enseignement jusque là assumée par l’Eglise. Les débuts ne furent guère brillants, et la France du début du XIXème siècle, de la Terreur à l’Empire, connut une réelle régression du niveau d’instruction, malgré les tentatives de restructuration sous la Convention puis sous Bonaparte. L’enseignement public connut des atermoiements : le financement par les communes fut prévu puis révoqué, et la principale concurrence des écoles congréganistes vint un temps d’écoles dites « mutuelles », aux fonds entièrement privés. 

Premier acte législatif marquant sous la monarchie de Juillet, la loi Guizot de 1833 permet à nouveau l’ouverture d’écoles privées, tout en prévoyant l’institution d’un enseignement public et gratuit pour les garçons d’âge primaire, dont la gestion et déléguée aux communes. 

Adoptée après de vif débats sous le Second Empire, la loi Falloux (1850) entend favoriser la liberté de l’enseignement pour éviter la sclérose ou l’endoctrinement par une instruction publique monopolistique. Elle permet la liberté de l’enseignement secondaire et prévoit le financement des écoles libres jusqu’au dixième des dépenses annuelles de l’établissement. C’est encore dans ce cadre que les communes, départements et régions apportent leurs concours financiers aux écoles primaires, collèges et lycées privés. 

Sous la Troisième République, à une époque où les effectifs de l’enseignement public et libre sont presque équivalents, Jules Ferry institue l’école primaire laïque, gratuite et obligatoire, excluant les représentants des cultes de toutes les instances de l’instruction publique. Peu à peu les congrégations sont chassées du monde de l’éducation, et bientôt même de France (lois de 1901 sur la liberté d’association, de 1904 interdisant l’enseignement à tout membre d’une congrégation, de 1905 sur la séparation des Eglises et de l’Etat). 

La situation se détend relativement après la Première Guerre, et à la fin des années 1930, la moitié peu ou prou des élèves du secondaire sont encore élèves dans des écoles privées. La rapide croissance démographique des l’après-guerre pose le défi de la croissance : incapable de répondre à cette demande qui explose, l’enseignement catholique voit sa « part de marché » régresser autour de 20%. Sous la IVème République, une loi prévoit le versement d’une allocation à tous les élèves du primaire, permettant un financement plus équitable des écoles publiques ou privées, au pro-rata de leur nombre d’élèves. 

La loi Debré et son interprétation

La loi qui fait actuellement encore le cadre de l’enseignement libre est dû à Michel Debré, premier locataire de Matignon sous la Vème République. Suite à une note rédigée par ce dernier début 1959 sous l’impulsion du président De Gaulle, un projet de loi de compromis fut présenté, rapidement combattu par les partisans de l’enseignement libre comme par les associations laïques. Imposée manu militari par De Gaulle au gouvernement et au parlement, la loi Debré propose aux écoles privées de souscrire avec l’Etat un contrat assurant la rémunération des enseignants, en contrepartie d’un contrôle administratif, pédagogique et financier. Le texte qui se voulait unificateur reconnaît à ces écoles un « caractère propre », défini de manière assez restrictive, mais dans lequel Debré voyait un « tout » qui inclut l’aspect confessionnel de l’enseignement, tout en précisant que doit être respectée la liberté de conscience de tous les enfants dont les parents souhaiteront l’inscription, sans distinction. Dans la mentalité de l’époque, reflétée par l’exposé des motifs qui sert de préambule au texte de loi, on distinguait (encore) clairement entre l’instruction, qui devait être harmonisée quel que soit le régime de l’école, et l’éducation, dont la légitime diversité pouvait être conservée et encouragée.

Le cadre de la loi Debré, jugé insatisfaisant dès le départ, et sujet à des interprétations parfois contraire, fut bientôt remis en cause. La fameuse « guerre scolaire » de 1984 était déjà contenue dans le « programme commun de la gauche » porté aux élections présidentielles de 1981 par François Mitterrand. En-deçà des désirs de la gauche radicale, qui souhaitait la nationalisation pure et simple de l’enseignement, la loi Savary de 1984 prévoyait la « fonctionnarisation » des professeurs du privé. Les réactions hostiles de part et d’autre conduisirent le président à retirer le projet de loi, entre-temps durci par l’Assemblée Nationale malgré le blocage du Sénat. 

Par la suite, l’interprétation de la loi Debré fut encore le sujet de plusieurs débats, interrogeant profondément les catholiques sur le statut de leurs établissements privés, dans un contexte de crise de l’école publique et de développement de l’enseignement hors-contrat. 

L’enseignement libre : mode de fonctionnement

Quel est aujourd’hui le véritable cadre de l’école sous contrat ? 

Derrière chaque école catholique se trouve une institution de droit privée, appelée « OGEC » (Organisme de Gestion de l’enseignement Catholique), qui en assure la gestion financière et employé tous les personnels en-dehors des professeurs, parmi lesquels bien sûr le chef d’établissement. Ce dernier est directement nommé par l’autorité de tutelle (évêque ou congrégation religieuse), après concertation avec l’OGEC. Le cadre de son action est défini par les Statuts de l’Enseignement Catholique. Les professeurs, quant à eux, sont considérés depuis 2005 comme des agents publics de l’Etat, soumis à une double ligne hiérarchique publique (exercée par le rectorat par le biais des inspecteurs académiques) et privée (dans le cadre de l’établissement). Leur nomination est le résultat d’un accord entre les instances de l’Education Nationale et le chef d’établissement.

Le financement des écoles privées est donc seulement partiellement assuré par l’Etat, qui rémunère les professeurs titulaires (recrutés par concours) et contractuels. Les communes, départements et régions contribuent à hauteur de 10% aux autres dépenses des établissements, dont le reste des fonds est d’origine totalement privée (essentiellement les droits de scolarité payés par les familles). Sur le budget total d’une école privée, les fonds se répartissent ainsi en règle générale pour moitié entre l’origine publique et privée. 

Enseignement catholique : que dit l’Eglise ?

Que dit l’Eglise ? À plusieurs reprises, les papes ont insisté sur la nécessité d’offrir aux enfants baptisés une éducation chrétienne : il s’agissait pour le pape Benoît de l’un des trois « principes non-négociables » à défendre de manière urgente dans les sociétés modernes[1]. Le Code de Droit Canonique affirme encore le droit et le devoir pour les parents, conjointement avec l’Eglise, d’éduquer leurs enfants en catholiques et de choisir les institutions et les moyens qui y pourvoiront au mieux. Il prévoit que « les parents confieront leurs enfants aux écoles où est donnée une éducation catholique »[2], que « l’Eglise a le droit de fonder et de diriger des écoles de toute discipline, genre et degré »[3], et que « l’Ordinaire du lieu [l’évêque] a le droit pour son diocèse de nommer ou d’approuver les maître qui enseignent la religion »[4]. Il appartient ainsi au droit de l’évêque de veiller sur les écoles catholiques de son territoire et de les visiter[5].

Succès de l’appel au don pour le bréviaire de Charles V

Lu sur le site de la Bibliothèque nationale de France :

Plus de 3 000 personnes ont répondu à l’appel au don pour acquérir le Bréviaire à l’usage de la Sainte-Chapelle, exceptionnel manuscrit enluminé réalisé vers 1370 pour le roi de France Charles V (1338-1380). Grâce à leur générosité, 513 111 € ont été réunis.

L’objectif de 1 600 000 € nécessaire à l’acquisition du Bréviaire a été atteint grâce à la souscription publique, aux grands mécènes et au soutien du Fonds du patrimoine du ministère de la Culture, à hauteur de 100 000 €.

Cette acquisition permet au manuscrit de rejoindre les collections nationales, dont l’histoire commence avec Charles V dit « le Sage », célèbre pour son amour des livres et du savoir. La librairie qu’il installa au Louvre vers 1368 constitue le cœur historique de la BnF. Le Bréviaire à l’usage de la Sainte-Chapelle provient de cette inestimable collection princière dont seuls 185 volumes ont été retrouvés.

Richement illustré de 33 miniatures et orné d’un décor secondaire des plus raffinés, le bréviaire présente toutes les caractéristiques d’une commande royale. Le calendrier, établi à l’usage de la Sainte-Chapelle de Paris, mentionne les obits des rois et de plusieurs reines de France, depuis Philippe IV jusqu’à Jeanne de Bourbon, épouse de Charles V décédée en 1378. On y lit, mises en évidence par des lettres rouges ou dorées, les grandes fêtes liturgiques associées à la couronne de France, comme la translation du chef de Saint Louis (17 mai), la réception de la couronne d’épines (11 août) et celle des Saintes Reliques en la Sainte-Chapelle de Paris (30 septembre). Plus loin dans le volume, le sanctoral débute par une rubrique des plus explicites : « Ci commence la seconde partie des saints a l’usaige de Paris selonc l’Ordenance de la Chapelle de l’ostel du roy de France ». […]

Création du Family 7 (F7) pour renforcer les politiques familiales au sein du G7

La FAFCE a participé à la création du Family 7 (F7) en collaboration avec sept organisations de premier plan, une pour chaque pays du G7.

A Rome, le Président de la FAFCE, Vincenzo Bassi, et le Président du Forum delle Associazioni Familiari et cosignataire du F7 en Italie, Adriano Bordignon, ont rencontré le Ministre italien de la Famille, de la Natalité et de l’Egalité des chances, Eugenia Roccella. Cette rencontre fait suite à la présentation de la déclaration du F7 lors d’une réunion ministérielle du gouvernement italien.

Cette année, la présidence du G7 est assurée par l’Italie. Composé de la France, du Royaume-Uni, du Japon, du Canada, de l’Allemagne, des États-Unis et de l’Italie, pays hôte. L’Union Européenne en fait partie également. Le G7 discute et coordonne les politiques d’intérêt international, notamment en matière de commerce, de changement climatique et de sécurité.  La déclaration du F7 souligne tout particulièrement que :

« Nous avons besoin d’une reconnaissance internationale de la fonction de la famille ».

Le prochain sommet du G7 se concentrera sur l’égalité des chances et est prévu pour les 4, 5 et 6 octobre à Matera. Le F7 espère que la déclaration informera les dirigeants dans leurs conversations et leurs prises de décision, en donnant la priorité aux domaines politiques qui mèneront à plus d’égalité des chances, de durabilité et d’inclusivité.

La déclaration s’articule autour de cinq axes politiques :

  • le renforcement de l’autonomie des femmes dans l’économie
  • les aidants proches non-rémunérés
  • la démographie
  • le développement durable
  • l’inclusion sociale

La déclaration reflète les convictions des représentants des sept pays du G7. Ces organisations ne sont pas toutes catholiques ou chrétiennes, mais constituent plutôt une coalition diversifiée de groupes qui partagent une plate-forme reconnaissant la nécessité de mettre en avant la famille. Les organisations partenaires qui font partie du F7 sont les suivantes :

  • IFFD Canada
  • Confédération nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) – France
  • Familienbund der Katholiken (FDK) – Allemagne
  • Forum delle Associazioni Familiari – Italie
  • Japan Family Development Association – Japon
  • Home Renaissance Foundation – Royaume-Uni
  • The Institute for Family Studies – États-Unis
  • FAFCE – Fédération des Associations Familiales Catholiques en Europe

La déclaration se réfère particulièrement à l’objectif du G7 de « rendre nos communautés plus fortes et plus cohésives ». 

Le président de la FAFCE, Vincenzo Bassi, a déclaré :

« Nous avons apporté une contribution sans précédent au G7. Nous savons que l’existence même de nos communautés, sans parler de leur force et de leur cohésion, nécessite un renforcement des politiques familiales, car la famille est la cellule de base de la société. »

« Si l’on ne reconnaît pas la fonction de la famille comme pilier essentiel de nos sociétés, même la stabilité géopolitique et la paix sont en danger. Si la famille va, la société va aussi. Plus précisément, les réseaux familiaux jouent un rôle essentiel dans le maintien de la paix, car les familles sont le lieu naturel de la réconciliation et du pardon.»

« La fonction de la famille apparaît plus clairement dans le contexte de l’hiver démographique désastreux. La chute des taux de natalité et le vieillissement croissant de la société ont un impact fondamental sur les finances, les systèmes de pension et la cohésion sociale. La réponse doit donner la priorité à la solidarité intergénérationnelle, qui commence par la famille. Des familles plus fortes aideront les générations actuelles et futures à se préparer à un avenir plus durable.»

Le ministre italien de la famille, de la natalité et de l’égalité des chances, Eugenia Roccella, a déclaré :

« Le F7 a apporté une contribution importante, tant en ce qui concerne l’égalité des chances que les thèmes étroitement liés de la famille et de la démographie. L’autonomisation des femmes, et en particulier la liberté des femmes de réaliser leurs aspirations, sans percevoir la carrière et la maternité comme des options incompatibles, est en fait la clé des défis auxquels nous sommes confrontés. La présidence italienne du G7 croit beaucoup à la contribution des groupes d’engagement aux discussions dans lesquelles les gouvernements sont engagés. Je remercie le F7 d’avoir mis l’accent sur le lien étroit entre ces sujets qui sont intentionnellement réunis dans les responsabilités de mon ministère et je souhaite que le sommet de Matera leur apporte de nouvelles idées d’action et de réflexion. »

Gros succès de la Marche nationale pour la vie en Slovaquie

Cet article est une tribune libre, non rédigée par la rédaction du Salon beige. Si vous souhaitez, vous aussi, publier une tribune libre, vous pouvez le faire en cliquant sur « Proposer un article » en haut de la page.

La Marche nationale pour la vie (Národný pochod za život), qui a parcouru les rues de Košice le 22 septembre, a appelé les Slovaques à respecter la vie de chaque être humain, de la conception à la mort naturelle.

Dimanche dernier à Košice, la 4e Marche nationale pour la vie, a rassemblé quelque 40.000 participants dans cette nation de 5 millions de personnes (soit l’équivalent d’une manifestation de plus d’un demi-million de personnes en France). La foule était venue de tout le pays pour manifester son soutien à la défense de la vie, à l’indissolubilité du mariage et à la valeur de la famille.

Les organisateurs de la marche étaient des associations slovaques pro-vie et l’événement était placé sous le parrainage honorifique de la conférence épiscopale slovaque. Parmi les participants figuraient également des Polonais du Centre polonais pour la vie et la famille (Centrum Życia i Rodziny) et de l’Association pour la Culture chrétienne Père Piotr Skarga (Stowarzyszenie Kultury Chrześcijańskiej im. Ks. Piotra Skargi).

Le jour de l’événement, une messe a été célébrée dans la cathédrale pour les participants à la marche. Elle était présidée par l’évêque de Košice, Mgr Bernard Bober. L’évêque a souligné que la question de la défense des enfants à naître est étroitement liée au système d’aide aux mères enceintes. « Si nous prenons soin d’elles, nous donnons également une chance à une nouvelle vie. N’oublions donc pas d’apporter une aide concrète aux femmes et aux familles dans le besoin », a-t-il conclu.

Après la messe, des activités pour les familles avec enfants, des concours avec des lots et un concert attendaient les manifestants. La marche a débuté à 13h30 par des discours de représentants d’organisations pro-vie de Slovaquie et de l’étranger. Le directeur du Centre pour la vie et la famille Marcin Perłowski a lui aussi pris la voix :

« Nous subissons aujourd’hui une forte pression de la part des milieux pro-avortements. En Pologne, nous devons être vigilants car les autorités polonaises veulent introduire l’avortement de manière détournée. Nous devons nous soutenir mutuellement dans nos actions et créer un grand front européen pour la protection des enfants à naître », a-t-il plaidé devant la foule rassemblée.

Marcin Perłowski a parlé de la situation en Pologne et a souligné l’importance de manifestations similaires pour faire évoluer la conscience des gens :

« Les marches pour la vie changent le regard de beaucoup de gens sur la vie humaine, sur le début de la vie et montrent la cruauté de l’avortement. En Pologne, nos marches ont contribué à faire modifier, en 2020, la loi sur l’avortement et à renforcer la protection de la vie à naître », a-t-il ajouté.

Peu après les discours, les manifestants ont défilé dans les rues de Košice. Les participants à la procession ont également été salués par le nonce apostolique Nicola Girasoli au nom du pape François : « Le pape François marche avec vous aujourd’hui (…) Que ce soit une marche de l’espoir. Soyez toujours partisans de la vie », a lancé l’envoyé du pape.

Une quinzaine d’évêques slovaques étaient présents à la marche, et l’ensemble de l’événement s’est déroulé sous le parrainage de la conférence épiscopale slovaque. L’événement était apolitique et ouvert à tous ceux qui partagent le désir de protéger la vie de chaque être humain. Selon les estimations des organisateurs, environ 40 000 personnes ont participé à l’événement.

Alors que les taux d’avortement en Slovaquie diminuaient de manière régulière depuis 1989, la situation a changé en 2022 avec une augmentation du nombre d’avortements par rapport à l’année précédente. Une nouvelle augmentation a également été enregistrée en 2023, même si le taux d’avortement reste considérablement moins élevé que dans un pays comme la France (à moins de 5 avortements pour mille femme contre plus de 15 en France), qui est malheureusement en tête des pays européens pour ce classement morbide. Toutefois, dans le même temps, le taux de natalité en Slovaquie a considérablement diminué ces dernières années. La principale revendication de la Marche nationale pour la vie, c’est donc l’abrogation de la loi sur l’avortement, qui autorise l’avortement sur demande jusqu’à 12 semaines de grossesse et même au-delà dans certains cas.

Des marches nationales pour la vie ont été organisées en 2013 à Košice et en 2015 et 2019 à Bratislava. Le manifeste de la première de ces marches a donné l’impulsion à l’inscription en 2014 dans la Constitution slovaque de la nature du mariage en tant qu’une union entre un homme et une femme, et pourquoi pas espérer un impact positif de ces marches également pour la protection du droit à la vie ?

Olimpia Jablońska-Kraska
Centre pour la vie et la famille
(Traduit du polonais par Olivier Bault)

Sources : pochodzazivot.sk, PCh24.pl, Centre pour la vie et la famille

Les recours de C8 et NRJ12 seront jugés en novembre devant le Conseil d’État

Le Conseil d’État a rejeté, mercredi 25 septembre, les recours intentés en référé par les deux chaînes de télévision, C8 et NRJ12, contre la décision de l’Arcom de les priver de fréquence sur la TNT.

Le Conseil d’État a jugé que la condition d’urgence n’était « pas remplie ». Toutefois, l’institution a décidé d’étudier le dossier sur le fond d’ici le courant du mois de novembre.

Soros en train de racheter plus de 200 stations de radio à travers l’Amérique

Un membre de la Commission fédérale des communications (FCC) a fait part de ses préoccupations concernant l’approbation accélérée par l’agence d’un accord dans lequel le financier activiste d’extrême gauche George Soros va acquérir plus de 200 stations.

Soros a acheté Audacy pour 400 millions de dollars, le deuxième plus grand propriétaire de stations de radio (derrière iHeartMedia) du pays. Soros a investi dans la société après qu’elle ait déposé son bilan avec près de 2 milliards de dollars de dettes.

Les stations Audacy diffusent plusieurs piliers de la pensée conservatrice, notamment Sean Hannity, Dana Loesch, Ben Shapiro, Mark Levin, Glenn Beck et Erick Erickson…

La semaine dernière, Brendan Carr, commissaire de la FCC, a déclaré devant la commission de surveillance de la Chambre des représentants que

« la FCC ne suit pas la procédure normale d’examen des transactions qu’elle a mise en place depuis plusieurs années. Il me semble que la FCC est prête, pour la première fois, à créer un raccourci entièrement nouveau ».

Selon la FCC, le Federal Communications Act de 1934 « exige que la Commission examine les investissements étrangers dans les licences de stations de radio » et comprend « des restrictions spécifiques sur les détenteurs de certains types de licences de stations de radio », y compris le fait que « les individus, gouvernements et sociétés étrangers » ne peuvent pas détenir « plus de 20 % du capital social d’une station de radiodiffusion, d’un transporteur public ou d’une station de radio aéronautique », et un « seuil de 25 % pour les investissements par des individus, gouvernements et sociétés étrangers dans des entités organisées aux États-Unis qui contrôlent directement ou indirectement une station de radiodiffusion, un transporteur public ou une station de radio aéronautique américaine ». La FCC est autorisée à accorder des exemptions à des particuliers, des gouvernements et des sociétés étrangers dans des entités organisées aux États-Unis qui contrôlent directement ou indirectement un titulaire de licence de radiodiffusion, de transporteur public ou de station de radio aéronautique aux États-Unis.

Le New York Post a ajouté que M. Carr lui a dit que

« les démocrates à la tête de la FCC ont conclu un accord secret en coulisses – qui a laissé les commissaires républicains de la FCC et peut-être d’autres personnes dans l’ignorance – et qu’ils l’ont ensuite expédié un vendredi après-midi » lors d’un vote à 3 contre 2.

Cette décision est alarmante car elle est la dernière manifestation en date de la volonté de Soros d’utiliser son immense fortune pour influencer la politique américaine. Parmi les causes financées par le milliardaire, citons la promotion de l’avortement légal sur demande dans le monde entier sous le couvert de « soins de santé reproductive », le soutien à l’élection de procureurs favorables à sa politique dans des localités des États-Unis, la promotion d’un programme de « justice raciale » comprenant le récit selon lequel l’Amérique est systématiquement raciste et la promotion de politiques telles que les réparations pour l’esclavage et le financement de candidats politiques démocrates.

L’année dernière, le média local Maine Public a rapporté que le National Trust, soutenu par Soros, avait pris le contrôle du plus grand réseau de journaux du Maine, en acquérant cinq quotidiens et 17 publications hebdomadaires.

Kamala Harris sèche le dîner catholique de bienfaisance « Al Smith dinner »

Le cardinal Dolan, archevêque de New York, a ironisé sur l’absence de Kamala Harris au dîner catholique de bienfaisance, le « Al Smith dinner », qui aura lieu le 17 octobre. Ce dîner annuel est organisé depuis 1945 pour la Catholic Charities et, en période d’élection à la présidence des États-Unis, il rassemble habituellement les deux candidats, républicain et démocrate.

Alors que les candidats démocrates étaient présents lors des précédents dîners,  Kamala Harris sera absente. Le cardinal a ainsi déclaré que

« cela ne s’est pas produit depuis 40 ans, depuis que Walter Mondale a décliné l’invitation. Et rappelez-vous, il a perdu 49 États sur 50. »

 

Meurtre de Philippine : il faut juger les juges

Le suspect de 22 ans, déjà condamné pour viol et sous le coup d’une obligation de quitter le territoire français (OQTF), a été libéré de rétention administrative au début de mois de septembre, malgré “le risque de réitération de faits délictueux”, selon l’ordonnance du juge de la liberté et de la détention.

Dans cette ordonnance datée du 3 septembre, le juge des libertés et de la détention rejette une quatrième prolongation de rétention du Marocain dans le centre de rétention de Metz où il avait été placé en juin, à la fin de sa peine de prison pour viol. Les autorités françaises attendent alors le feu vert du Maroc pour le renvoyer dans son pays d’origine, sans réponse des autorités marocaines. C’est le lendemain de sa libération que le laissez-passer consulaire a été transmis aux autorités françaises.

Si le jeune Marocain a pu sortir de rétention administrative, c’est parce que le juge a estimé qu’“il n’est fait état d’aucun comportement de l’intéressé qui aurait constitué une menace ou un trouble à l’ordre public au cours de la période de 3e prolongation”, comme l’exige l’article 742-5 Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile afin de pouvoir “autoriser une 4e prolongation”.

Pour autant, le juge reconnaît qu’avec sa condamnation pour viol, et

“au vu de cette condamnation pénale, et de la situation personnelle de l’intéressé qui ne justifie ni d’un logement, ni d’une insertion sociale ou professionnelle, et n’a aucun revenu, le risque de réitération de faits délictueux, et donc la menace à l’ordre public ne peut être exclue”.

“En finir avec la séquence fin de vie. Notre travail n’est pas une séquence”

Mme Braun-Pivet, présidente (EPR) de l’Assemblée nationale, souhaite que le texte sur la fin de vie soit “réexaminé à l’Assemblée avant la fin de l’année” :

“C’est un texte qui est attendu par les Français et donc je souhaite qu’il soit réexaminé à l’Assemblée nationale avant la fin de l’année. Nous sommes prêts, le texte est prêt et donc il faut y aller”.

Le député (MoDem) de la Charente-Maritime Olivier Falorni, qui était rapporteur général de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie, vient de déposer une proposition de loi reprenant très largement son contenu, signée notamment par 166 députés. Celle-ci pourrait donc être rapidement inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée, notamment lors de la première “semaine de l’Assemblée” prévue fin novembre.

Mais le gouvernement compte nombre d’opposants à ce texte, au premier rang desquels le ministre de l’Intérieur Bruno Retailleau. Des ministres du camp présidentiel comme Mme Astrid Panosyan-Bouvet ont aussi exprimé leur opposition. De son côté, le ministre de la Santé Geneviève Darieussecq a dit attendre la position officielle de M. Barnier, qui n’a pas donné de signal en la matière, tout en estimant que les parlementaires devaient “terminer leur travail”.

Dans une tribune pour le journal Marianne, Claire Fourcade, la présidente de la Société française d’accompagnement et de soins palliatifs (SFAP) appelle à « cesser d’utiliser la fin de vie comme un marqueur politique ».

« De consultations en conventions, de rapports en réunions et d’hésitations en tergiversations », « nous avons connu des moments intéressants, où la conversation publique donna lieu à de saines controverses, à des désaccords, mais aussi à des consensus et à des constats partagés, notamment sur l’extrême faiblesse de notre système de prise en charge des personnes en fin de vie et la nécessité d’une véritable politique publique de développement des soins palliatifs ».

« Mais plus loin du VIIe arrondissement, sur le terrain des soignants, dans les unités de soins palliatifs, au sein des équipes de gériatrie, d’hospitalisation à domicile, chez les infirmières, les psychiatres, les aides-soignantes, ces 24 mois ont surtout été vécus comme une interminable épreuve ».

« Epreuve d’assister à des débats abstraits sur un sujet qui est notre quotidien. Epreuve de voir une réflexion engagée sur la base de quelques cas, lorsqu’au quotidien, des milliers de personnes finissent leur vie insuffisamment soignées, soulagées, accompagnées et reconnues. Epreuve enfin de voir la parole de nombreux soignants, mais aussi de nombreux patients souvent invisibilisés, comme si en matière de soin l’idéologie pouvait l’emporter sur le réel, et in fine la liberté l’emporter sur la fraternité, sans que jamais la question de la liberté concrète d’être soigné soit réellement posée. »

« Soignants de soins palliatifs, nous demandons à nos représentants politiques d’en finir avec la séquence fin de vie. Notre travail n’est pas une séquence ». « La prise en charge de nos concitoyens à l’approche de la mort n’est pas une séquence. Les lois bioéthiques ne sont pas des outils politiques destinés à servir des configurations électorales impossibles. »

« Soignants de soins palliatifs, nous savons aussi que 150 000 personnes seulement chaque année ont accès à nos services quand 300 000 en auraient besoin, comme l’a confirmé récemment la Cour des comptes ». « Mesdames et messieurs les députés et les ministres, trouvez une coalition pour que chaque personne nécessitant des soins puisse y avoir enfin accès ». « Nous ne soignons pas avec des mots ou avec des lois. Nous demandons que le service public de la santé tienne sa promesse de non-abandon auprès de tous les citoyens et que les soins palliatifs soient enfin accessibles partout et pour tous. »

Record d’avortements faute de prévention

Communiqué d’Alliance Vita :

243 623 avortements ont été réalisés en France en 2023 soit 8600 de plus qu’en 2022, selon le rapport de la Drees. La hausse continue des avortements année après année est-elle devenue une fatalité en France ? N’est-il pas urgent de regarder la réalité derrière les chiffres en examinant le contexte et les raisons pour lesquelles les femmes avortent ?

En 2020, une première analyse sociodémographique de la Drees a montré que les taux de recours à l’IVG étaient plus importants parmi les femmes aux niveaux de vie les plus faibles. Quatre ans après, alors que la France a connu une crise inflationniste et une dégradation du pouvoir d’achat, aucune étude n’est venue enrichir ces données. On ne peut pourtant se satisfaire que des femmes soient contraintes d’avorter en raison de difficultés économiques voire de pressions sociales et familiales, notamment masculines.

La hausse du pourcentage des IVG par voie médicamenteuse hors établissement de santé (79% dont 52% ont lieu hors établissement de santé) couplée au nombre toujours plus élevé d’avortements atteste que son accès est loin d’être entravé en France.  La suppression des délais de réflexion, la possibilité maintenue du recours à la téléconsultation pour une IVG médicamenteuse participe à un accès largement simplifié, voire banalisé.

Alors que le taux de recours atteignait déjà en 2022 son plus niveau depuis 1990 avec 16,2 IVG pour 1000 femmes de 15 à 49 ans, c’est un nouveau record qui est atteint en 2023 :  le taux de recours à l’IVG s’élève désormais à 16,8 IVG pour 1000 femmes.

Que dit cette augmentation de la société dans laquelle nous vivons si les femmes sont toujours plus nombreuses à subir un acte qui n’a rien d’anodin et met des vies en jeu ?

La Drees relève également une nette augmentation du ratio d’avortement (rapport entre les avortements et les naissances) due à la baisse des naissances conjuguée à la hausse du nombre des IVG. Face à ces chiffres record, comprendre le contexte économique et social, familial dans lequel les femmes avortent est une urgence.

C’est un défi que le nouveau gouvernement doit prendre en compte dans un contexte démographique qui ne cesse de se dégrader.

Alliance VITA appelle à considérer l’importance de la prévention sur ce sujet délicat et intime de l’avortement.

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