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« Des explications [ « Je n’allais pas bien dans ma tête » … « C’était une tape amicale » ] qui n’ont pas convaincu le tribunal, même si ce dernier n’a pas prononcé la peine plancher encourue (un an ferme). Les deux premiers sont condamnés à six mois ferme, le troisième à quatre mois. »
L’argument « je n’allais pas bien dans ma tête » voire « j’ai entendu une voix qui me disait… » semblent avoir le vent en poupe, dans ce genre d’affaire.
A quoi sert le concept de « peine plancher » si on peut aller « sous le plancher »? faut-il proposer un nouveau concept de « peine souterraine »? « peine cave »?
C.B.
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« Des explications [ « Je n’allais pas bien dans ma tête » … « C’était une tape amicale » ] qui n’ont pas convaincu le tribunal, même si ce dernier n’a pas prononcé la peine plancher encourue (un an ferme). Les deux premiers sont condamnés à six mois ferme, le troisième à quatre mois. »
L’argument « je n’allais pas bien dans ma tête » voire « j’ai entendu une voix qui me disait… » semblent avoir le vent en poupe, dans ce genre d’affaire.
A quoi sert le concept de « peine plancher » si on peut aller « sous le plancher »? faut-il proposer un nouveau concept de « peine souterraine »? « peine cave »?
VD
Vraiment c’est très très énervant.