Le baptême républicain à l’ordre du jour
C’est une proposition de loi déposée le 23 mai par le député socialiste Mme Paulette Guinchard, qui regrette l’heureuse époque de la Révolution française…:
"Instauré par un décret du 20 prairial an II, le baptême républicain n’a plus de consécration normative depuis la IIIe République".
Cette proposition stipule :
"Le père ou la mère d’un enfant mineur peut demander à l’officier d’état civil de la commune de résidence de l’enfant de célébrer son parrainage républicain. Sauf opposition de l’un des deux parents, l’officier d’état civil est tenu de célébrer publiquement le parrainage en présence du parrain et de la marraine désignés par celui qui en fait la demande."
Annonce post-électorale
Les comptes 2007 du régime général de la Sécurité sociale sont mauvais. Et plus personne, au gouvernement, ne cherche à les enjoliver, après une campagne électorale où cette réalité financière aura été masquée par les discours de candidats. Le dérapage de 2 milliards d’euros des dépenses d’assurance-maladie était pourtant connu.
Mais un autre dérapage se profile : le déficit de l’assurance-vieillesse va plus que doubler cette année. Après avoir atteint 1,9 milliard d’euros en 2006, il devrait dépasser 4,5 milliards d’euros fin 2007, soit au moins 1 milliard de plus que la prévision initiale (3,5 milliards). Voire approcher les 5 milliards d’euros.
Coûteaux : « pas question d’accepter » le pré-traité de l’UE
Paul-Marie Coûteaux analyse sur son site le texte adopté samedi matin – et il est furieux :
"Il n’est bien entendu pas question d’accepter un tel traité ; contrairement à ce que prétend une propagande fort bien orchestrée, les concessions aux souverainistes n’en sont pas."
Heureusement que M. Coûteaux est là : 72 heures après son adoption, on cherche en vain une analyse sérieuse du texte sur les sites des partis souverainistes représentés au Parlement de l’UE. Le MPF en reste à son communiqué d’avant-sommet, et le FN promet d’y revenir "en détail" plus tard.
Traité européen : Davis Cameron veut un référendum
Le leader du Parti conservateur britannique, considérant que le traité reprend "90%" de la défunte Constitution, a accusé Tony Blair de céder des pouvoirs à Bruxelles "sans la permission du peuple britannique" et demande un référendum sur le texte.
Appuyant cette demande, le site euro-sceptique Open Europe a rassemblé des déclarations de dirigeants européens affirmant que le Traité est bien, à peu de choses près, la Constitution.
HV
L’étrange choix de Guy Môquet
Le premier geste du Président Sarkozy a été de donner en exemple aux jeunes lycéens Guy Môquet – un symbole de la résistance communiste – en faisant lire à chaque rentrée sa lettre d’adieu à ses parents. Dès cette annonce, nous trouvions ce choix étrange : certes, cette lettre est digne et poignante, mais ne pouvait-on pas trouver l’équivalent chez une jeune victime des nazis qui n’adhérât pas à une autre idéologie totalitaire ? Et trouver un symbole de la résistance qui fût effectivement arrêté pour faits de résistance ?*
Nous ne sommes plus seuls : Le Monde de ce week-end publiait une tribune de deux historiens, où l’on lit :
Faire de Guy Môquet et de ses vingt-six camarades des "résistants de la première heure" relève de la téléologie, puisque la plupart d’entre eux ont été arrêtés en un temps où le PCF, pris dans la logique du pacte germano-soviétique, était tout sauf résistant. Après avoir […] appelé plus ou moins ouvertement au sabotage de l’effort de guerre au printemps 1940, le Parti a profité de l’effondrement militaire de la France et de la chute de la République bourgeoise pour prendre à l’été 1940 une série d’initiatives qu’aucun martyre ultérieur ne saurait effacer : tractations avec les autorités d’occupation pour la reparution de la presse communiste dont les arguments désormais connus donnent une idée du "patriotisme" du Parti.
Guy Môquet, arrêté le dimanche 13 octobre 1940 à la gare de l’Est par trois policiers de la préfecture de police, agissant "sur indication", revendique dans sa déposition avoir voulu remplacer son père, le député communiste Prosper Môquet, militant depuis 1925, élu lors des élections de 1936, invalidé et condamné par la IIIe République pour son refus de désavouer le pacte germano-soviétique.
Henri Védas (via Polydamas)
* La réponse à ces deux question rhétoriques est "oui" et "oui" : voir ici, ici, ici, ici, ou ici.
350.000 Algériens illégalement en France ?
Fabrice Madouas rapporte que le chiffre a été donné par l’ambassadeur de France en Algérie. Le journaliste remarque que l’estimation est incompatible avec les chiffres officiels :
Dans un rapport du Sénat publié l’an dernier, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, jugeait qu’il y avait « entre 200 000 et 400 000 » immigrés clandestins en tout dans notre pays.
Décès de Mgr Dubigeon
Il avait été évêque de Sées de 1986 à 2002. Echarpé par Golias, qui lui reprochait de se soucier de la catéchisation des fidèles de son diocèse, il était un des premiers évêques français à accompagner le renouveau de la "génération Jean-Paul II" après les pires années de la crise post-conciliaire. Il était âgé de 80 ans.
Le site de la CEF annonce ses obsèques pour mercredi prochain à la cathédrale de Sées.
RIP
UE : Sarkozy va recevoir presque tous les chefs de partis
Nicolas Sarkozy recevra demain à 9h les dirigeants des partis politiques représentés au Parlement pour "leur exposer les résultats des travaux" du conseil européen de Bruxelles.
Participeront à cette rencontre le Premier secrétaire du PS François Hollande, le président du MoDem François Bayrou, la secrétaire nationale du PCF Marie-George Buffet, la secrétaire nationale des Verts Cécile Duflot, Jean-Pierre Raffarin et Patrick Devedjian pour l’UMP, Hervé Morin pour le Nouveau centre, et le président du Mouvement pour la France Philippe de Villiers.
Le président du Front national Jean-Marie Le Pen, qui avait été consulté comme les autres chefs de partis avant le sommet européen, n’a pas été convié à l’Elysée cette fois-ci. Allez savoir pourquoi.
Se former cet été (1) : le « stage jeunes » d’Ichtus
La saison des "universités d’été" préparant des jeunes des et moins jeunes pour le combat commun commence dès demain avec le stage de formation d’Ichtus pour les 17-25 ans. Il se déroule en effet au Puy-en-Velay du 26 juin au 2 juillet – il est donc à craindre que les inscriptions soient closes.
Animé par Olivier Drapé, Michel Berger et Pierre de Rosanbo, le stage traitera des fondametaux pour une action politique catholique (famille et vie, subversion, Europe, méthodes d’action…) et comportera une rencontre avec Mgr Brincard.
Add. : on m’écrit que le stage a peut-être été annulé… quelqu’un pourrait-il me le confirmer ?
France : l’immigration toujours très importante
Ce que l’AFP nomme "légère décrue" -comparant ainsi l’immigration à une inondation-, n’est effectivement qu’une petite baisse, après le pic d’entrées régulières d’immigrés en 2004 (173900). Le nombre d’entrées d’immigrants permanents en France s’est établi en 2005 à 168600, selon l’OCDE dans son rapport annuel. Pour 1000 habitants, indique l’organisation internationale dans son rapport publié lundi et intitulé Perspectives des migrations internationales, le nombre d’entrées est passé de 0,9 en 1995 à 1,6 en 2000, 2,3 en 2004 pour s’infléchir à 2,2 en 2005. Ces chiffres ne tiennent pas compte des immigrants illégaux.
Le rapport souligne également que près des deux tiers des migrants (contre un peu plus de la moitié il y a cinq ans) viennent d’Afrique, en particulier de l’Algérie et du Maroc.
Le Cal Tauran, président du Conseil pour le dialogue interreligieux
Benoît XVI a nommé le cardinal français Jean-Louis Tauran président du Conseil pontifical pour le dialogue interreligieux. Le cardinal Tauran, Bordelais de 64 ans, succèdera le 1er septembre à ce poste à un autre Français, le cardinal Paul Poupard, qui cumulait depuis février 2006 cette fonction avec celle de président du Conseil pontifical pour la culture. Jean-Louis Tauran, que Jean Paul II avait fait cardinal en octobre 2004, a derrière lui une longue carrière de diplomate au service de l’Eglise catholique et a notamment été "ministre des Affaires étrangères" du Vatican de 1990 à 2003. Il était depuis lors en charge des archives de la bibliothèque du Vatican.
L’église de Niafles est réoccupée
Malgré leur mésaventure d’hier, quelques fidèles ont repris l’église de Niafles et ont renforcé la porte de derrière suite à la destruction de celle-ci par le premier adjoint de la commune. A 8h20 ce matin, ils étaient dans l’église mais les municipaux chercher à reprendre l’église.
MJ
L’unité politique des catholiques n’est pas l’unanimité
Thierry Boutet demande que les catholiques comprennent les motivations de ceux qui, comme la Fondation de service politique, tentent de défendre le bien commun auprès de la majorité actuelle :
[N]ous avons constamment à nous demander quel est l’acte politique, le vote ou l’alliance tactique, qui donnera le plus de chance et d’opportunité de faire le bien dans notre combat pour le respect de la dignité de la personne. Il est évident que les réponses peuvent être diverses. Les uns estimeront qu’il faut soutenir un parti de gouvernement, d’autres penseront qu’il faut être dans l’opposition. Ces différences sont légitimes et c’est en ce sens que l’Église respecte le pluralisme des choix politiques de ses membres.
Apportons toutefois une nuance importante : cette réflexion (avec ses termes de "parti de gouvernement" et d’ "opposition") est centrée sur l’action des catholiques engagés dans la politique partisane – or il ne s’agit là que d’une infime fraction des engagements qui s’offrent aux catholiques.
On rejoindra en revanche sans nuance cet autre passage :
Sur les questions qui concernent la vie, le mariage, l’école et l’éducation, les chrétiens doivent, plus que d’autres, être unis, de quelque parti qu’ils soient, et quel que soit le niveau de leurs engagements.
Etant entendu qu’ "être uni" n’interdit pas, au contraire, de comparer calmement, y compris à haute voix, l’efficacité de différentes stratégies possibles.
Les transports en commun sont les lieux les plus pollués
Le Conservateur tord le cou à l’idée de la non-pollution des transports en commun :
"Vous pensiez protéger l’air parisien en prenant le métro ou le RER. Sachez qu’effectivement les transports en commun sont moins polluants que les voitures particulières mais que les couloirs souterrains sont les endroits les plus pollués de Paris en nombre de particules fines. […]
Les concentrations moyennes en PM10 [particules fines au diamètre inférieur à 10 microns] sont de 22 µg/m3 à l’air libre en moyenne dans l’agglomération parisienne et atteignent au maximum 200 µg/m3 sur le périphérique parisien. Dans les différentes gares la moyenne est de 200 µg/m3 dans le métro et 400 µg/m3 dans le RER, avec un record de plus de 1600 µg/m3 à la Gare de Lyon sur le RER A. Cette pollution est générée par les freinages des trains, l’usure des rails et des roues. Plus, ils roulent vite et transportent de voyageurs, plus le freinage émet de particules métalliques."
Autrement dit, mieux vaut respirer l’air du périphérique que celui des couloirs du RER.
MJ
Daoudal : l’essentiel du TCE est bien présent dans le mini-traité
Après avoir énuméré les différences entre le Traité Constitutionnel européen et le mini-traité, Yves Daoudal note :
"[L]e poison de la Constitution européenne est bien présent. Ce poison, c’est la «personnalité juridique» de l’Union, qui en fait une entité de droit international. C’est la présidence «stable» de l’Union, qui crée une nouvelle autorité supranationale. C’est l’extension des domaines soumis à la majorité, et plus généralement toutes les avancées européistes plus ou moins camouflées ou amendées par un déluge de «déclarations» et de «protocoles». C’est enfin le fait de rendre «contraignante» la charte des droits fondamentaux, même si elle n’ajoute guère de droits à ceux déjà définis dans les traités antérieurs."
Chen Guangcheng battu en prison
L’avocat aveugle est emprisonné depuis mars 2006 pour s’être pacifiquement opposé à l’horreur des avortements forcés en République populaire de Chine. En août dernier, il a été condamné à 4 ans de prison pour avoir prétendument endommagé des biens et entravé la circulation.
Amnesty International rapporte que ses geôliers l’ont fait passer à tabac par six autres prisonniers parce qu’il insistait pour faire appel de sa condamnation et refusait de se faire raser la tête.
Poursuite des négociations sur l’entrée de la Turquie
Un des trois chapitres des négociations d’adhésion de la Turquie à l’UE que la France avait menacé de bloquer a été retiré de l’ordre du jour d’une réunion des 27 lundi à Bruxelles. Un diplomate indique :
"A la demande de la présidence allemande et de la Commission européenne, le chapitre sur la politique économique et monétaire a été retiré de l’ordre du jour de la réunion des ambassadeurs, qui devraient décider d’ouvrir les deux autres [sur le contrôle financier et les statistiques] a indiqué à l’AFP ce diplomate.
Les ambassadeurs des 27 doivent se réunir lundi à partir de 11H00 pour décider du nombre de chapitres qui seront ouverts mardi au cours d’une conférence d’adhésion UE-Turquie dans le cadre du processus de négociations.
Pré-traité européen : presque la Constitution
… selon Libération :
Au final, l’accord de Bruxelles est inespéré, puisque l’essentiel des avancées de la Constitution sont sauvegardées, même s’il est horriblement complexe […]. Echaudés par l’échec du traité constitutionnel, dont la rédaction avait été confiée à une Convention composée de parlementaires et de représentants des Etats, oeuvrant en toute transparence, les Etats sont revenus aux bonnes vieilles méthodes des négociations secrètes et des ratifications parlementaires. Nicolas Sarkozy estime que ce dernier point est essentiel : «Tout d’un coup, la France pouvait dire : "S’il y a un traité simplifié, on le fera ratifier par voie parlementaire."»
Traité européen : référendum en Irlande… et au Royaume-Uni ?
Le ministre irlandais des Affaires étrangères, considérant que le traité n’est pas considérablement différent du de feu le Traité constitutionnel, estime "probable qu’un référendum soit organisé" dans son pays pour le ratifier. Il a reconnu que l’Irlande serait peut-être le seul pays à choisir cette voie, les autres pays cherchant à tout prix à éviter un référendum.
Au premier rang de ces derniers (outre la France), on pense au Royaume-Uni – un enjeu du sommet était même, selon Alain Lamassoure, "la manière dont on aide les Britanniques à présenter les choses afin qu’ils ne soient pas obligés de faire un référendum".
Mais la pression pourrait monter outre-Manche : l’ancien ministre travailliste Lord Owen publiait dans le Sunday Times d’hier une tribune titrée "Il nous faut un référendum sur ce traité."
Il y a des différences [avec le TCE], mais ce qui est absolument certain, c’est que les innovations constitutionnelles majeures demeurent dans le nouveau traité.
– Un nouveau poste établissant comme Président du Conseil européen une personne qui n’est pas un chef de gouvernement élu;
– Un renforcement massif du rôle du haut représentant pour la Politique étrangère et de sécurité commune, qui deviendra aussi vice-président de la commission;
– Pour la première fois, l’octroi à l’UE d’une personnalité légale unique, permettant à l’UE de signer de plein droit des traités et des accords internationaux.
– Une extension importante des votes à la majorité qualifiée.
Lord Owen s’attend à ce que les Conservateurs défendent au Parlement l’organisation d’un référendum.
Henri Védas (via EU Referendum)
PS : EU Referendum a complété son analyse du traité publiée ce week-end – développant en particulier les parties sur la Charte des droits fondamentaux et la défense européenne.
Le Père Petitclerc au cabinet de Christine Boutin
Le P. Petitclerc, salésien, éducateur spécialisé, explique à La Croix son choix d’entrer au cabinet de Christine Boutin :
Il s’agit de «bâtir la civilisation de l’amour», pour reprendre l’expression de Jean-Paul II. Et la charité possède aussi une dimension collective, politique : construire une société qui soit plus juste, plus fraternelle.
[…] Il m’a fallu avoir l’avis de mon provincial, consulter ma communauté, mon équipe. […]
Concrètement, une mesure ?
Je ne suis inféodé à aucun parti. Vous savez, lorsque l’on interrogeait Don Bosco, qui lui aussi […] prodiguait ses conseils au ministre de l’intérieur du Piémont, il répondait : «C’est la politique du Notre Père, “Que ton règne vienne”.»"
Les suites du mini-traité européen
Suite à l’accord arraché samedi, le Portugal, qui succède à l’Allemagne à la tête de l’UE à la fin du mois, convoquera le 23 juillet la conférence intergouvernementale (CIG) chargée de la rédaction du nouveau traité afin qu’il soit adopté lors du prochain sommet des 18 et 19 octobre à Lisbonne. Comme pour la Constitution rejetée, ce traité devra être ensuite ratifié par tous les pays membres pour pouvoir entrer en vigueur "avant les élections au Parlement européen de juin 2009", selon l’objectif retenu.
La plupart des 27, dont la France, devraient recourir à la voie parlementaire, jugé plus sûre que le référendum. Seule l’Irlande doit obligatoirement passer par une consultation populaire.
Les concessions faites aux eurosceptiques comme la Pologne (sur le nouveau système de vote), le Royaume-Uni (dérogation pour l’application de la Charte des droits fondamentaux et la participation à la coopération pénale) la République tchèque et les Pays-Bas (pas de mention des symboles et limitation des compétences de l’UE) ont laissé un goût amer aux plus "fédéralistes".
Rendre témoignage à la vérité, sans compromis
A l’occasion de la solennité de la Nativité de saint Jean Baptiste, le pape Benoît XVI appelle l’Eglise à rendre « témoignage à la vérité sans compromis ». A l’exemple de Jean Baptiste, le pape demande de ne pas avoir peur de dénoncer « les transgressions des commandements de Dieu », même lorsque leurs auteurs sont les puissants :
"[Jean Baptiste] accusa Hérode et Hérodiade d’adultère, il le paya de sa vie, scellant par le martyre son service au Christ qui est la Vérité en personne. Jean Baptiste a été le précurseur, la ‘voix’ envoyée pour annoncer le Verbe incarné. Par conséquent, célébrer sa naissance signifie en réalité célébrer le Christ, accomplissement des promesses de tous les prophètes, dont Jean Baptiste a été le plus grand, appelé à ‘préparer le chemin’ devant le messie. [Il reste] le premier ‘témoin’ de Jésus, ayant reçu une indication du Ciel à son sujet : ‘Celui sur qui tu verras l’Esprit descendre et demeurer, c’est lui qui baptise dans l’Esprit Saint’. Jean vit l’Esprit descendre sur Lui comme une colombe. Ce fut alors qu’il ‘connut’ la réalité tout entière de Jésus de Nazareth, et commença à le ‘manifester à Israël’, en le désignant comme Fils de Dieu et rédempteur de l’homme. En tant que prophète authentique, Jean rendit témoignage à la vérité sans compromis. Invoquons son intercession, ainsi que celle de la très sainte Vierge Marie, afin que de nos jours également, l’Eglise sache demeurer toujours fidèle au Christ et témoigner avec courage de sa vérité et de son amour pour tous".
Liban : Attentat contre la FINUL
4 soldats espagnols de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (FINUL) ont été tués et 4 autres blessés dans une explosion au Sud-Liban. La FINUL et le ministère espagnol de la Défense à Madrid n’ont pas confirmé cette information.
Selon le haut responsable à Beyrouth, une mine pourrait être à l’origine de l’explosion. Un autre responsable des services de sécurité, basé dans le sud du Liban, a déclaré qu’une bombe avait été placée sur le côté d’une route reliant les localités de Marjayoun et Khiam, à environ six kilomètres au nord de la ville frontalière israélienne de Metulla. Les victimes se trouvaient à bord d’un véhicule blindé de transport de troupes, qui a explosé et pris feu.
Après Niafles, Nanterre ?
A l’approche du fameux Motu Proprio, les relations semblent se crisper entre certains fidèles et leur évêque :
"L’annonce a été faite ce matin en chaire par Monseigneur Aybram : la prochaine messe traditionnelle Ecclesia Dei dans le diocèse de Nanterre sera célébrée le 2 septembre à Notre-Dame des Airs (Saint-Cloud). L’expérience à Sainte Marie des Fontenelle (Nanterre) est donc définitivement terminée. Monseigneur Aybrahm a été interrompu durant l’annonce par des fidèles révoltés et la moitié de l’église s’est subitement vidée. Triste temps. Une journaliste présente a recueilli des informations et les témoignages des fidèles. M’est avis que cette hisoire n’est pas terminée. Les fidèles sont très déterminés."
Mosquée de Montreuil : délibération annulée
Le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rendu un jugement le 12 juin 2007, notifié ce jour, dans l’affaire de la mosquée de Montreuil. Le conseil municipal de Montreuil avait accordé, par délibération du 25 septembre 2003, un terrain de 1693 m² à l’association musulmane de Créteil moyennant un loyer de 1 euro symbolique par an. La délibération avait été adoptée par 49 voix sur 50 soit toute la gauche (des communistes aux radicaux) et toute la droite (de l’UDF au MPF). Seule la jeune élue MNR Patricia Vayssière avait voté contre et formé un recours en annulation.
Elle vient donc de gagner. La délibération est annulée pour violation de l’article 2 de la loi de 1905 sur la laïcité. Après l’annulation du bail accordé pour la mosquée de Marseille, c’est encore une belle victoire juridique. Pour information, le maire de Marseille va faire voter une nouvelle délibération pour accorder un terrain pour la grande mosquée de Marseille le 17 juillet prochain avec encore des facilités financières même si le montage juridique est différent.
Niafles est tombé
Reçu par mail :
"Niafles est tombé sous les coups de 200 manifestants qui, avec l’aval de l’évêque et du maire, ont empêché la Messe de ce matin et repris l’église. M. l’abbé Néri a tenté d’expliquer à cette foule armée de pioches (on se croirait reportés 200 ans en arrière ! ) que les fidèles n’étaient là que pour prier… Peine perdue. La gendarmerie a dû appeler des renforts et a protégé les fidèles qui se sont trouvés en réelle difficulté… Certains ont été blessés légèrement. La Messe a été dite en plein air sur la propriété d’amis".
MJ
Addendum : Article de Ouest-France de ce jour.
Addendum 1 : Un paroissien m’informe que "dimanche prochain, il y aura une messe dans le sud Mayenne à 10 h 30, le lieu sera révélé ultérieurement".
Addendum 2 : les fidèles de Niafles ont préféré abandonner l’église de Niafles plutôt que de répondre à la violence par la violence.
Les comportements à risques des homosexuels
Une étude de l’Institut de veille sanitaire (InVS) montre une augmentation des comportements sexuels à risques, particulièrement chez les séropositifs, et une tendance renforcée au suicide chez les plus jeunes (rapport). Les rapports non protégés avec un partenaire occasionnel sont en augmentation au fil des trois enquêtes : 19% des hommes ayant répondu au questionnaire affirmaient en avoir pratiqués en 1997, 26% en 2000 et 33% en 2004. Annie Velter, coordinatrice scientifique de l’enquête, avance :
"A priori, la norme du préservatif est en bout de course. Il existe probablement une lassitude de son utilisation, notamment pour les quadras qui en sont à 20 ans de vie sexuelle avec".
Ce type de comportement concerne en premier chef les séropositifs qui "ont plus de partenaires, se protègent moins et fréquentent plus de lieux de rencontres".
Quant à la "souffrance psychique" des homosexuels :
"c’est la première fois en France que nous disposons d’indicateurs permettant de voir une prévalence 5 fois plus importante de tentative de suicide chez les homosexuels (19% au cours de la vie, en augmentation depuis 2000) que chez les hétérosexuels".
"Chez les moins de 25 ans, c’est très, très important". 32% des moins de 20 ans ont déjà fait une tentative de suicide et plus de 23% des 20-25 ans. En outre, 26% des moins de 25 ans déclarent avoir connu une dépression dans l’année écoulée. Un état qui s’accompagne souvent d’une consommation de médicaments anxiolytiques ou antidépresseurs 3 à 4 fois plus importante que la moyenne des hommes.
Réalités de l’homosexualité qui seront encore passées sous silence lors de la "Marche des fiertés" samedi prochain à Paris.
Tony Blair reçu par le Pape ce matin
E-Deo :
Pendant 25 minutes, ils ont discuté en tête à tête avant d’être rejoints par le cardinal Cormac Murphy-O’Connor, archevêque de Westminster et chef de l’Eglise catholique d’Angleterre et du Pays de Galles. La présence du cardinal britannique semble confirmer que la question de la conversion de Tony Blair au catholicisme annoncée comme imminente par les médias britanniques a fait partie des entretiens entre le Premier ministre britannique et le souverain pontife.
Synthèse du pré-traité par EU Referendum
Le très bon blog souverainiste britannique remarque les points suivants sur dans le texte du "mandat" donné à la CIG :
- Il n’y a plus de référence à une constitution – il s’agit d’amender les traités de Rome et Maastricht. La terminologie des lois introduite par le TCE ("lois", "lois-cadre") n’apparaît plus – les termes actuels ("réglements", "directives", "décisions") continuent à être utiliser.
- Il n’y a pas de mention de symboles étatiques (drapeau, hymne, devise) qui apparaissaient dans le TCE.
- Le système de vote à la "double majorité" qualifiée (55% des Etats représentant 65% de la population de l’UE) sera étendu à 40 domaines entre 2014 et 2017, notamment policiers et judiciaires. Le Royaume-Uni a une exemption en matière criminelle et de coopération policière. Le veto demeure pour les relations internationales, la défense, la fiscalité, la sécurité sociale et la culture.
- La présidence tournante va être remplacée par un président élu par les dirigeants des pays membres pour un mandat de 2 ans et demi.
- Le président aura un vice-président chargé des Affaires étrangères et de la Politique de sécurité. Un codicile précise que ce poste ne remet pas en question l’autonomie des membres en matière de politique étrangère.
- A partir de 2014, la Commission sera réduite à 18 membres.
- L’UE est dotée de la personnalité juridique. Mais une déclaration précise que ce fait ne l’autorisera pas à "légiférer ou agir au-delà des compétences" qui lui ont été conférées par ses membres dans les traités.
- La Charte des Droits fondamentaux ne fait pas partie du traité, mais figure en référence [Note : pour Bruno Gollnisch, cela lui donne néanmoins une valeur contraignante. En revanche, les Polonais ont veillé à ce que la Charte ne puisse servir de fondement à un Roe vs Wade européen ou à l’imposition du "mariage gay" par la CJCE.]
- Les parlements nationaux peuvent demander à la Commission de rééxaminer un de ses actes, s’il semble empiéter sur une compétence nationale.
- Une référence est faite à la solidarité de l’UE en cas de problème dans l’approvisionnement en énergie.
- Les critères de Copenhague sur l’adhésion de nouveau membres sont incorporés dans le texte.
- Une provision traitera de la révision des traités.
- Un article évoquera la possibilité pour un Etat membre de se retirer de l’Union.
Yves Daoudal remarque que la question de la personnalité juridique est peut-être le point du texte le plus lourd de conséquences à terme. Et la Charte des Droits fondamentaux reste – à terme, toujours – potentiellement explosive pour les législations nationales, sauf dans les domaines (les plus importants) que la Pologne a fait exempter.